histoire du droit - Recherche

1
Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date de publication

1884

Auteur

SUMNER MAINE Henry[auteur]

Cote

8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
2
Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

1995

Auteur

BURDEAU François[auteur]

Cote

8oG1966
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
3
Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

Date de publication

2024

Auteur

ZARLENGA Franck

Cote

8oG4250
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Le régime juridique des cultes non reconnus dans la...
4
Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

Date de publication

1971

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4769
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
5
Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

Date de publication

1993

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4844/1
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
6
Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

Date de publication

1868

Auteur

LARICHE L.-E.-A.

Cote

8oG243
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
7
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date de publication

1699

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
8
Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

Date de publication

1953

Auteur

LEPOINTE Gabriel

Cote

8oG147
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Histoire des institutions du droit public français...
9
L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4787, XIV
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
10
Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Date de publication

1984

Auteur

GARRISSON Francis[auteur]

Cote

8oG3358
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
11
Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

Date de publication

2005

Auteur

HILAIRE Jean[auteur]

Cote

8oG2823
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Histoire du droit. Introduction historique au droit...
12
Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date de publication

1908

Auteur

ESMEIN A.[auteur]

Cote

8oG2357
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
13
Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

Date de publication

2022

Auteur

BRESSAN Thierry

Cote

8oG4181
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
14
Histoire du droit public français.

Date de publication

1994

Auteur

LEGOHEREL Henri[auteur]

Cote

8oG1965
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit public français.
15
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date de publication

1696

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
16
Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4786
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
17
Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date de publication

1879

Auteur

GARSONNET E.[auteur]

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
18
Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4837
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
19
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

Date de publication

1699

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/4
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
20
La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

Date de publication

1898

Auteur

SAGNAC Philippe

Cote

8oG324
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....

Résultats de la recherche

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit public français.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.