113 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    SUMNER MAINE Henry[auteur]

    Cote

    8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
  2. Résultat n°2

    Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURDEAU François[auteur]

    Cote

    8oG1966

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
  3. Résultat n°3

    Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

    Date de publication

    2024

    Auteur

    ZARLENGA Franck

    Cote

    8oG4250

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Le régime juridique des cultes non reconnus dans la...
  4. Résultat n°4

    Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

    Date de publication

    1971

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4769

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
  5. Résultat n°5

    Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

    Date de publication

    1993

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4844/1

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
  6. Résultat n°6

    Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

    Date de publication

    1868

    Auteur

    LARICHE L.-E.-A.

    Cote

    8oG243

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
  7. Résultat n°7

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
  8. Résultat n°8

    Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

    Date de publication

    1953

    Auteur

    LEPOINTE Gabriel

    Cote

    8oG147

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire des institutions du droit public français...
  9. Résultat n°9

    L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4787, XIV

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GARRISSON Francis[auteur]

    Cote

    8oG3358

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
  11. Résultat n°11

    Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    HILAIRE Jean[auteur]

    Cote

    8oG2823

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Histoire du droit. Introduction historique au droit...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    ESMEIN A.[auteur]

    Cote

    8oG2357

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

    Date de publication

    2022

    Auteur

    BRESSAN Thierry

    Cote

    8oG4181

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
  14. Résultat n°14

    Histoire du droit public français.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    LEGOHEREL Henri[auteur]

    Cote

    8oG1965

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit public français.
  15. Résultat n°15

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

    Date de publication

    1696

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
  16. Résultat n°16

    Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4786

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
  17. Résultat n°17

    Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    GARSONNET E.[auteur]

    Cote

    8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
  18. Résultat n°18

    Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4837

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
  19. Résultat n°19

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
  20. Résultat n°20

    La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

    Date de publication

    1898

    Auteur

    SAGNAC Philippe

    Cote

    8oG324

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....