histoire du droit - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.	Cote 8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Résultat n°2	Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).	Cote 8oG1966	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1751-2000 Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
Résultat n°3	Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.	Cote 8oG4250	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Le régime juridique des cultes non reconnus dans la...
Résultat n°4	Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".	Cote Br4769	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
Résultat n°5	Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).	Cote Br4844/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
Résultat n°6	Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.	Cote 8oG243	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
Résultat n°7	Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.	Cote 4oG1590/5	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Résultat n°8	Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.	Cote 8oG147	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Histoire des institutions du droit public français...
Résultat n°9	L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".	Cote Br4787, XIV	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
Résultat n°10	Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.	Cote 8oG3358	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
Résultat n°11	Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.	Cote 8oG2823	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2751-3000 Histoire du droit. Introduction historique au droit...
Résultat n°12	Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.	Cote 8oG2357	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
Résultat n°13	Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.	Cote 8oG4181	Date-	Lieu abbaye de Saint-Claude	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
Résultat n°14	Histoire du droit public français.	Cote 8oG1965	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1751-2000 Histoire du droit public français.
Résultat n°15	Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.	Cote 4oG1590/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Résultat n°16	Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".	Cote Br4786	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
Résultat n°17	Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.	Cote 8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
Résultat n°18	Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).	Cote Br4837	Date-	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
Résultat n°19	Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.	Cote 4oG1590/4	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Résultat n°20	La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.	Cote 8oG324	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG251-500 La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....

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Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

Histoire du droit public français.

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.