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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Cote
8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
2

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).
Cote
8oG1966
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
3

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.
Cote
8oG4250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Le régime juridique des cultes non reconnus dans la...
4

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".
Cote
Br4769
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
5

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).
Cote
Br4844/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
6

Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.
Cote
8oG243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
7

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Cote
4oG1590/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
8

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.
Cote
8oG147
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire des institutions du droit public français...
9

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".
Cote
Br4787, XIV
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
10

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.
Cote
8oG3358
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
11

Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.
Cote
8oG2823
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Histoire du droit. Introduction historique au droit...
12

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.
Cote
8oG2357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
13

Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.
Cote
8oG4181
 Date- Lieu
abbaye de Saint-Claude
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
14

Histoire du droit public français.
Cote
8oG1965
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit public français.
15

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Cote
4oG1590/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
16

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".
Cote
Br4786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
17

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.
Cote
8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
18

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4837
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
19

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Cote
4oG1590/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
20

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.
Cote
8oG324
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....