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1

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date

-

Cote

8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)

2

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date

-

Cote

8oG1966

3

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

Date

-

Cote

8oG4250

4

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

Date

-

Cote

Br4769

5

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

Date

-

Cote

Br4844/1

6

Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

Date

-

Cote

8oG243

7

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date

-

Cote

4oG1590/5

8

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

Date

-

Cote

8oG147

9

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Date

-

Cote

Br4787, XIV

10

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3358

11

Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

Date

-

Cote

8oG2823

12

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date

-

Cote

8oG2357

13

Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

Date

-

Cote

8oG4181

14

Histoire du droit public français.

Date

-

Cote

8oG1965

15

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date

-

Cote

4oG1590/1

16

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

Date

-

Cote

Br4786

17

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date

-

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

18

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Date

-

Cote

Br4837

19

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

Date

-

Cote

4oG1590/4

20

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

Date

-

Cote

8oG324