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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.
Cote
8oG3175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement...
3

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Cote
8oF0142/57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
4

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
5

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
Cote
4oG59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
6

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.
Cote
8oG3059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque...
7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.
Cote
8oF1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
9

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.
Cote
8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Traité de la science des finances. Tome premier : des...
10

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
Cote
8oG3916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
11

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.
Cote
8oF322/1
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude,...
12

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Cote
8oG3530
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
13

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".
Cote
8oG2332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993)....
14

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).
Cote
8oG1945
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
15

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.
Cote
Br2044
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2001-2250
  • La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service...
16

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).
Cote
8oF1211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à...
17

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).
Cote
8oG2022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre...
18

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).
Cote
8oG3039
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en...
19

Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Cote
8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
20

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]
Cote
8oG1192/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • La question de la corvée des grands chemins sous Louis...