histoire des impôts

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.	Cote Fo2/1	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°2	Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.	Cote 8oG3175	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement...
Résultat n°3	Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).	Cote 8oF0142/57	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Résultat n°4	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.	Cote Fo2/2	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°5	Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).	Cote 4oG59	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1-250 Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
Résultat n°6	L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.	Cote 8oG3059	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque...
Résultat n°7	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.	Cote Fo2/3	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°8	Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.	Cote 8oF1664	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1501-1750 Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
Résultat n°9	Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.	Cote 8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Traité de la science des finances. Tome premier : des...
Résultat n°10	Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.	Cote 8oG3916	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3751-4000 Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
Résultat n°11	Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.	Cote 8oF322/1	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF251-500 Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude,...
Résultat n°12	Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).	Cote 8oG3530	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Résultat n°13	Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".	Cote 8oG2332	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993)....
Résultat n°14	L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).	Cote 8oG1945	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1751-2000 L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
Résultat n°15	La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.	Cote Br2044	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2001-2250 La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service...
Résultat n°16	La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).	Cote 8oF1211	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1001-1250 La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à...
Résultat n°17	Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).	Cote 8oG2022	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2001-2250 Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre...
Résultat n°18	Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).	Cote 8oG3039	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en...
Résultat n°19	Théorie et application de l'impôt sur le capital.	Cote 8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Résultat n°20	La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]	Cote 8oG1192/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1001-1250 La question de la corvée des grands chemins sous Louis...

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Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]