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Résultat n°1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

Résultat n°2

Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.

Date

-

Cote

8oG3175

Résultat n°3

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Date

-

Cote

8oF0142/57

Résultat n°4

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

Résultat n°5

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).

Date

-

Cote

4oG59

Résultat n°6

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.

Date

-

Cote

8oG3059

Résultat n°7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

Résultat n°8

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

Date

-

Cote

8oF1664

Résultat n°9

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date

-

Cote

8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°10

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.

Date

-

Cote

8oG3916

Résultat n°11

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Date

-

Cote

8oF322/1

Résultat n°12

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Date

-

Cote

8oG3530

Résultat n°13

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".

Date

-

Cote

8oG2332

Résultat n°14

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date

-

Cote

8oG1945

Résultat n°15

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.

Date

-

Cote

Br2044

Résultat n°16

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).

Date

-

Cote

8oF1211

Résultat n°17

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).

Date

-

Cote

8oG2022

Résultat n°18

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).

Date

-

Cote

8oG3039

Résultat n°19

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date

-

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°20

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]

Date

-

Cote

8oG1192/2