Filtrer les résultats
Multimédias
  • 66
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
66 résultats

Résultats de la recherche

1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

2

Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.

Date

-

Cote

8oG3175

3

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Date

-

Cote

8oF0142/57

4

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

5

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).

Date

-

Cote

4oG59

6

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.

Date

-

Cote

8oG3059

7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

8

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

Date

-

Cote

8oF1664

9

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date

-

Cote

8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)

10

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.

Date

-

Cote

8oG3916

11

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Date

-

Cote

8oF322/1

12

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Date

-

Cote

8oG3530

13

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".

Date

-

Cote

8oG2332

14

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date

-

Cote

8oG1945

15

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.

Date

-

Cote

Br2044

16

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).

Date

-

Cote

8oF1211

17

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).

Date

-

Cote

8oG2022

18

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).

Date

-

Cote

8oG3039

19

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date

-

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]

Date

-

Cote

8oG1192/2

21

Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date

-

Cote

Br116

22

Gestion et administration d'une principauté à la fin du Moyen Âge. Le comté de Bourgogne sous Jean sans Peur (1404-1419).

Date

-

Cote

8oF1675, XXIII

23

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/4

24

L'arpentage romain. Histoire des textes - Droit - Techniques.

Date

-

Cote

8oG3155

25

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.

Date

-

Cote

Fo47

26

Discours prononcé par M. Demesmay, député du Doubs, dans la discussion du budget des recettes pour 1848.

Date

-

Cote

Br334

27

La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents choisis et présentés.

Date

-

Cote

8oF563

28

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date

-

Cote

Fo2/5

29

Les cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique. Actes de la table ronde, Saint-Cloud, 31 janvier - 2 février 1985.

Date

-

Cote

8oG3173

30

Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la mort de Charles le Téméraire à l'avènement de Henri II (1477-1547). [Extrait des actes du 102e congrès national des Sociétés savantes, Limoges].

Date

-

Cote

Br1783

31

Les forêts d'Occident du Moyen Age à nos jours. Actes des XXIVes journées internationales d'histoire de l'abbaye de Flaran, 6, 7, 8 septembre 2002.

Date

-

Cote

8oG3219

32

La Bourgogne au XIVe siècle. Fiscalité, population, économie.

Date

-

Cote

8oF1376

33

Notes historiques sur les villes et principaux bourgs du département du Jura.

Date

-

Cote

8oF181/2

34

Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date

-

Cote

8oF354/18

35

La dette publique dans l'histoire. Les journées du Centre de Recherches Historiques 26, 27 et 28 novembre 2001.

Date

-

Cote

8oG3135

36

Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG3731/1, 8o584/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

37

Systèmes généraux d'impôts.

Date

-

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

38

Traité d'économie politique ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses.

Date

-

Cote

4oG1794

39

Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.

Date

-

Cote

8oG3336

40

L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.

Date

-

Cote

8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)

41

L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.

Date

-

Cote

8oG3388/2, 8o543 (Ancienne cote aux AD Jura)

42

Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Date

-

Cote

8oF1381

43

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Date

-

Cote

8oG3286

44

L'impôt sur le revenu. Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les questions soulevées par diverses propositions relatives à l'impôt sur le revenu.

Date

-

Cote

8oG3784, 8o629 (Ancienne cote aux AD Jura)

45

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3326/1

46

L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

Date

-

Cote

8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)

47

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome 1er.

Date

-

Cote

8oG3720/2, 8o572/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

48

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

Date

-

Cote

Fo46/4

49

Les questions sociales contemporaines. Comptes rendus du concours Pereire et études nouvelles sur le paupérisme, la prévoyance, l'impôt, le crédit, les monopoles, l'enseignement.

Date

-

Cote

8oG3372, 8o526 (Ancienne cote aux AD Jura)

50

L'activité et le rôle d'un intendant de Basse-Normandie au XVIIIème siècle. Choix de documents. Service éducatif.

Date

-

Cote

Br2276

51

Gouverner la ville au Moyen Age.

Date

-

Cote

8oG1725

52

Un effort de simplification administrative à la fin de l'Ancien Régime : la réforme des circonscriptions financières de 1784 en Bourgogne. Résumé. [Extrait des actes du 94e congrès national des sociétés savantes, Pau, tome 2].

Date

-

Cote

Br2059, Br5023 (Ancienne cote aux AD Jura)

53

Le tabac sous l'ancienne monarchie. La ferme royale (1629-1791).

Date

-

Cote

4oG60

54

Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV. De la taille tarifée au cadastre général.

Date

-

Cote

8oG3235

55

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/6

56

L'organisation financière de la Bourgogne sous Philippe le Hardi. Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1280 à 1285.

Date

-

Cote

8oF1236

57

La rébellion française. Mouvements populaires et conscience sociale (1661-1789).

Date

-

Cote

8oG2316

58

Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date

-

Cote

8oF354/17

59

Le règlement et taxe des ouvriers et besougnes d'artisans. Lons-le-Saunier, 28 janvier 1667. Etude de culture matérielle. Mémoire de DEA sous la direction de Mme Claire Mabire La Caille.

Date

-

Cote

4oF178

60

Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.

Date

-

Cote

Br475

61

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Les impôts romains dans la Gaule du Ve au Xe siècle. Le régime financier de la monarchie féodale aux XIe, XIIe et XIIIe siècles.

Date

-

Cote

8oG3720/1, 8o572/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

62

Finances et gestion d'une principauté au XIVe siècle. Le duché de Bourgogne de Philippe le Hardi (1364-1384). Comité pour l'histoire économique et financière. Ministère de l'Economie et des Finances.

Date

-

Cote

8oG1776

63

Pour un impôt progressif.

Date

-

Cote

8oG3782, 8o627 (Ancienne cote aux AD Jura)

64

La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.

Date

-

Cote

8oF1123

65

Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome second.

Date

-

Cote

8oG3731/2, 8o584/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

66

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome II.

Date

-

Cote

8oG3720/3, 8o572/3 (Ancienne cote aux AD Jura)