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  1. Résultat n°1

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  2. Résultat n°2

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J636

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  3. Résultat n°3

    Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    ESMEIN A.

    Cote

    8oG641

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG501-750
    • Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
  4. Résultat n°4

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
  5. Résultat n°5

    La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PIPON Brigitte[commissaire d'exposition]

    Cote

    8oG3415

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue...
  6. Résultat n°6

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
  7. Résultat n°7

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J633

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  8. Résultat n°8

    Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).

    Date de publication

    2000

    Auteur

    CAUCHIES Jean-Marie

    Cote

    8oF1883

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie,...
  9. Résultat n°9

    Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BOBO Jean-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG1804

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain....
  10. Résultat n°10

    Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
  11. Résultat n°11

    Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    WALLON Henri

    Cote

    8oG77/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les représentants du peuple en mission et la justice...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    ESMEIN A.[auteur]

    Cote

    8oG2357

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    ZEMON DAVIS Natalie[auteur]

    Cote

    8oG910

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
  14. Résultat n°14

    Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    ROUSSELET Marcel[auteur]

    Cote

    4oG51/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la magistrature française des origines...
  15. Résultat n°15

    Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    CLAUDEL Anne-Claire[co-auteur]

    Cote

    8oF1093

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice...
  16. Résultat n°16

    Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

    Date de publication

    1760

    Auteur

    DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

    Cote

    8oF1438/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
  17. Résultat n°17

    Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle. [Extrait de : thèse de l'Ecole des Chartes].

    Date de publication

    [2007 ?]

    Auteur

    JANDEAUX Jeanne-Marie[auteur]

    Cote

    Br3993

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté...
  18. Résultat n°18

    Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

    Cote

    8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
  19. Résultat n°19

    Les justices de villages. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BRIZAY François[co-auteur]

    Cote

    8oG2835

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les justices de villages. Administration et justice...
  20. Résultat n°20

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...