histoire de la justice

1
Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

1996

Auteur

BUFQUIN Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2073/8-9
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Histoire de la Justice 1995-1996.
2
Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.

Date de publication

1994

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

Cote

2J636
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
3
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

Date de publication

1882

Auteur

ESMEIN A.

Cote

8oG641
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG501-750
- Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
4
Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

Date de publication

2001

Auteur

Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

Cote

4oG1481/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
5
La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.

Date de publication

2008

Auteur

PIPON Brigitte[commissaire d'exposition]

Cote

8oG3415
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue...
6
Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

Date de publication

2001

Auteur

Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

Cote

4oG1481/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
7
Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.

Date de publication

1994

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

Cote

2J633
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
8
Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).

Date de publication

2000

Auteur

CAUCHIES Jean-Marie

Cote

8oF1883
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie,...
9
Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.

Date de publication

1996

Auteur

BOBO Jean-Pierre[auteur]

Cote

8oG1804
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain....
10
Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

2012

Auteur

DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
11
Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.

Date de publication

1890

Auteur

WALLON Henri

Cote

8oG77/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les représentants du peuple en mission et la justice...
12
Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date de publication

1908

Auteur

ESMEIN A.[auteur]

Cote

8oG2357
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
13
Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

Date de publication

1988

Auteur

ZEMON DAVIS Natalie[auteur]

Cote

8oG910
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
14
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

1957

Auteur

ROUSSELET Marcel[auteur]

Cote

4oG51/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire de la magistrature française des origines...
15
Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.

Date de publication

2004

Auteur

CLAUDEL Anne-Claire[co-auteur]

Cote

8oF1093
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice...
16
Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

Date de publication

1760

Auteur

DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

Cote

8oF1438/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
17
Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle. [Extrait de : thèse de l'Ecole des Chartes].

Date de publication

[2007 ?]

Auteur

JANDEAUX Jeanne-Marie[auteur]

Cote

Br3993
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté...
18
Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date de publication

2007

Auteur

DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

Cote

8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
19
Les justices de villages. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001.

Date de publication

2002

Auteur

BRIZAY François[co-auteur]

Cote

8oG2835
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les justices de villages. Administration et justice...
20
Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date de publication

1769

Auteur

LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

Cote

8oG3436
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
21
Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome quatrième : La frontière du Nord et l'Alsace.

Date de publication

1890

Auteur

WALLON Henri

Cote

8oG77/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les représentants du peuple en mission et la justice...
22
Messieurs, la Cour. Droit et justice en Anjou (XVème-XXème siècles). Exposition réalisée à l'occasion du colloque "l'histoire contemporaine et les usages des archives juciciaires".

Date de publication

1997

Auteur

PETIT Jacques-Guy[directeur de publication]

Cote

Br3263
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Messieurs, la Cour. Droit et justice en Anjou (XVème-XXème...
23
Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 3.

Date de publication

1994

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

Cote

2J635
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
24
Un chancelier au XVe siècle, Nicolas Rolin (1380-1461).

Date de publication

1904

Auteur

PERIER Arsène[auteur]

Cote

8oF298
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Un chancelier au XVe siècle, Nicolas Rolin (1380-1461).
25
Le rôle de la justice avant la Révolution. Sources généalogiques. [Tiré à part du volume des actes et conférences du 13ème congrès national de génalogie du 28 avril au 1er mai 1995].

Date de publication

1995

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

Br3645
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Le rôle de la justice avant la Révolution. Sources...
26
Observations sur les juridictions anciennes et modernes de la vile de Besançon.

Date de publication

1777

Auteur

AUXIRON Jean-Baptiste d'[auteur]

Cote

8oF191
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Observations sur les juridictions anciennes et modernes...
27
Leçons sur le code de procédure civile par Boitard. Tome deuxième.

Date de publication

1847

Auteur

BOITARD[auteur]

Cote

8oG2512/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Leçons sur le code de procédure civile par Boitard....
28
Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris. Suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et du registre de Saint-Martin-des-Champs.

Date de publication

1883

Auteur

TANON L.

Cote

8oG206
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Histoire des justices des anciennes églises et communautés...
29
Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.

Date de publication

1866

Auteur

CAMPARDON Emile

Cote

8oG95/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier....
30
Histoire de la justice en France de la monarchie absolue à la République.

Date de publication

1996

Auteur

ROYER Jean-Pierre[auteur]

Cote

8oG1921
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire de la justice en France de la monarchie absolue...
31
Thesaurus d'histoire médiévale.

Date de publication

1997

Auteur

HILAIRE Jean[directeur de publication]

Cote

8oG938
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Thesaurus d'histoire médiévale.
32
Une cité et son territoire. Besançon en 1391. L'affaire des fourches patibulaires.

Date de publication

2010

Auteur

BEPOIX Sylvie[auteur]

Cote

8oF142/71
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Une cité et son territoire. Besançon en 1391. L'affaire...
33
Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne, contenans l'idée générale de la Noblesse et le nobiliaire dudit Comté, l'histoire des Comtes de Bourgogne des Maisons de Valois et d'Autriche (...).

Date de publication

1740

Auteur

DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

Cote

4oF26
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne,...
34
La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze. Recueil de conférences historiques.

Date de publication

2008

Auteur

GIBIAT Samuel[directeur de publication]

Cote

Br1851
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- La justice en question(s). Justice, juges et justiciables....
35
Histoire des institutions publiques de la France (1875 à nos jours).

Date de publication

1994

Auteur

CABANIS André[Auteur]

Cote

8oG1972
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire des institutions publiques de la France (1875...
36
Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime (1771-1789). Dictionnaire prosopographique.

Date de publication

1998

Auteur

NICOLAS Sylvie[auteur]

Cote

8oG1954
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime...
37
Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président de Coeurderoy (1783-1800) et son diaire.

Date de publication

1997

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

8oG4117
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président...
38
Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

Date de publication

1935

Auteur

MOREL Octave[auteur]

Cote

Br489
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales...
39
L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours.

Date de publication

2001

Auteur

FARCY Jean-Claude[auteur]

Cote

8oG2556
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- L'histoire de la justice française de la Révolution...
40
Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

Date de publication

2003

Auteur

COGNE Olivier[directeur de publication]

Cote

4oG1611
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
41
Questions de justice (1667-1789).

Date de publication

2006

Auteur

GARNOT Benoît[auteur]

Cote

8oG3065
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Questions de justice (1667-1789).
42
Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur a perito. XLIIe congrès de la SHMESP (Oxford, 31 mars - 3 avrl 2011).

Date de publication

2012

Auteur

GAZEAU Véronique[préfacier]

Cote

8oG3821
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur...
43
L'affaire est dans le sac. Justice(s) en Essonne du Moyen Age au XIXe siècle. Livret d'exposition.

Date de publication

2013

Auteur

BAEHLER-BAZZONI Frédérique[directeur de publication]

Cote

Br4473
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- L'affaire est dans le sac. Justice(s) en Essonne du...
44
Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 2.

Date de publication

1994

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

Cote

2J634
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
45
De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception, et les doctrines des tribunaux.

Date de publication

1818

Auteur

BERENGER[auteur]

Cote

8oG2533
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- De la justice criminelle en France, d'après les lois...
46
Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

Date de publication

1978

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

8oF708/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
47
Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome III.

Date de publication

1947

Auteur

DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

Cote

4oG997/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG751-1000
- Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
48
C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours. Catalogue d'exposition.

Date de publication

2001

Auteur

LEJEUNE Anne[directeur de publication]

Cote

Br3534
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours. Catalogue...
49
Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4821
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
50
Les officialités à la veille du concile de Trente.

Date de publication

1973

Auteur

LEFEBVRE-TEILLARD Anne[auteur]

Cote

8oG2979
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les officialités à la veille du concile de Trente.
51
Leçons sur le code de procédure civile par Boitard. Tome premier.

Date de publication

1847

Auteur

BOITARD[auteur]

Cote

8oG2512/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Leçons sur le code de procédure civile par Boitard....
52
La justice criminelle à Saint-Claude aux XVIe et XVIIe siècles.

Cote

Per290/2, AD137
- Contexte : Articles dépouillés
- La justice criminelle à Saint-Claude aux XVIe et XVIIe...
53
Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome I.

Date de publication

1942

Auteur

DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

Cote

4oG997/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG751-1000
- Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
54
Chouans contre Bleus (1793-1795). La justice militaire sous la Révolution française.

Date de publication

2018

Auteur

EVRARD Sébastien

Cote

8oG4076
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Chouans contre Bleus (1793-1795). La justice militaire...
55
Violence et ordre public au Moyen Age.

Date de publication

2005

Auteur

GAUVARD Claude[auteur]

Cote

8oG2886
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Violence et ordre public au Moyen Age.
56
La cour prévotale de la Cote-d'Or (1816 - 1818). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et (...) contemporaine. Notices, inventaires et documents. X - Etudes et documents divers]

Date de publication

1924

Auteur

CLAUDON Ferdinand[Auteur]

Cote

8oG1194/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- La cour prévotale de la Cote-d'Or (1816 - 1818). [Comité...
57
Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset. Des institutions et des hommes.

Date de publication

2007

Auteur

DELSALLE Paul[directeur de publication]

Cote

8oF1254
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset. Des...
58
Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l'organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930).

Date de publication

1995

Auteur

CHAUVAUD Frédéric[auteur]

Cote

8oG2554
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l'organisation...
59
Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.

Date de publication

2008

Auteur

GRESSER Pierre[auteur]

Cote

8oF1306
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté...
60
Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome deuxième : L'Ouest et le Sud-Ouest.

Date de publication

1889

Auteur

WALLON Henri

Cote

8oG77/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les représentants du peuple en mission et la justice...
61
Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV (...). Tome II (...) Justice. - Police. - Galères.

Date de publication

1851

Auteur

DEPPING G.-B.[directeur de publication]

Cote

4oG1088/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1001-1250
- Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
62
Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome I.

Date de publication

1975

Auteur

GRESSET Maurice[Auteur]

Cote

8oF233/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
63
La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents choisis et présentés.

Date de publication

2000

Auteur

DELSALLE Paul[auteur]

Cote

8oF563
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents...
64
La justice en France.

Date de publication

1958

Auteur

CHARLES Raymond[auteur]

Cote

8oG1744
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- La justice en France.
65
Leçons sur le code de procédure civile par G. Colmet-Daage, formant le complément des leçons de procédure civile de Boitard.

Date de publication

1852

Auteur

COLMET-DAAGE G.[auteur]

Cote

8oG2512/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Leçons sur le code de procédure civile par G. Colmet-Daage,...
66
Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

Date de publication

1997

Auteur

anonyme

Cote

8oG1912
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du...
67
Notes historiques sur les villes et principaux bourgs du département du Jura.

Date de publication

1851

Auteur

PERRIN Jean-Baptiste[auteur]

Cote

8oF181/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Notes historiques sur les villes et principaux bourgs...
68
Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome troisième : Le Sud-Est, l'Est et la région de Paris.

Date de publication

1889

Auteur

WALLON Henri

Cote

8oG77/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les représentants du peuple en mission et la justice...
69
Les archives du Jura. [Extrait du Journal du Jura].

Date de publication

1861

Auteur

FOURTIER A.[auteur]

Cote

Br977
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- Les archives du Jura. [Extrait du Journal du Jura].
70
Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477) avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances par E. Champeaux.

Date de publication

1912

Auteur

CHAMPEAUX Ernest[auteur]

Cote

8oF221
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
71
1679-1682, l'Affaire des Poisons.

Date de publication

2001

Auteur

LEBIGRE Arlette[auteur]

Cote

8oG2232
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- 1679-1682, l'Affaire des Poisons.
72
La justice seigneuriale de Gigny-sur-Suran (XVIIe-XVIIIe siècles). Mémoire de Diplôme d'études appliquées sous la direction de Maurice Gresset.

Date de publication

1988

Auteur

CHAMPON Marie-Pierre[auteur]

Cote

4oF236
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- La justice seigneuriale de Gigny-sur-Suran (XVIIe-XVIIIe...
73
Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.

Date de publication

1912

Auteur

CHAMPEAUX Ernest[auteur]

Cote

8oF1346
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
74
Hommes, cultures et sociétés à la fin du Moyen Age. Liber discipulorum en l'honneur de Philippe Contamine.

Date de publication

2012

Auteur

GILLI Patrick[directeur de publication]

Cote

8oG3668
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Hommes, cultures et sociétés à la fin du Moyen Age....
75
Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome V.

Date de publication

1958

Auteur

DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

Cote

4oG997/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG751-1000
- Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
76
Episodes de la vie administrative et judiciaire à Saint-Claude vers 1890. [Extrait de : Justice politicienne. Mes quarante années de magistrature sous la République maçonnique]. Notice biographiques de Louis Martin sur les personnages cités dans l'ouvrage de Charles Perron.

Date de publication

1921

Auteur

MARTIN Louis (St-Claude)[préfacier]

Cote

Br4094
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Episodes de la vie administrative et judiciaire à Saint-Claude...
77
Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles).

Date de publication

2004

Auteur

BLONDAN Michel[auteur]

Cote

8oF1085
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles).
78
Justice. Les archives contemporaines de l'administration centrale. Guide de recherches. Ministère de la Justice. Direction de l'Administration générale et de l'Equipement. Service des Archives.

Date de publication

1997

Auteur

BANAT-BERGER Françoise[directeur de publication]

Cote

4oG1264
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- Justice. Les archives contemporaines de l'administration...
79
Justice et pouvoir (1791-1999). Exposition organisée par le ministère de la Justice au Centre historique des Archives nationales du 24 juin au 4 octobre 1999.

Date de publication

1999

Auteur

BANAT-BERGER Françoise[commissaire d'exposition]

Cote

Br3394
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Justice et pouvoir (1791-1999). Exposition organisée...
80
Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome premier.

Date de publication

1970

Auteur

BEAUMANOIR Philippe de[auteur]

Cote

8oG3205
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome...

Résultats de la recherche

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura