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  1. Résultat n°1

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  2. Résultat n°2

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J636

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  3. Résultat n°3

    Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    ESMEIN A.

    Cote

    8oG641

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG501-750
    • Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
  4. Résultat n°4

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
  5. Résultat n°5

    La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PIPON Brigitte[commissaire d'exposition]

    Cote

    8oG3415

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue...
  6. Résultat n°6

    Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Conseil d'Etat (français) 2000[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1481/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
  7. Résultat n°7

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J633

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  8. Résultat n°8

    Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).

    Date de publication

    2000

    Auteur

    CAUCHIES Jean-Marie

    Cote

    8oF1883

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie,...
  9. Résultat n°9

    Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BOBO Jean-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG1804

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain....
  10. Résultat n°10

    Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
  11. Résultat n°11

    Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    WALLON Henri

    Cote

    8oG77/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les représentants du peuple en mission et la justice...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    ESMEIN A.[auteur]

    Cote

    8oG2357

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    ZEMON DAVIS Natalie[auteur]

    Cote

    8oG910

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
  14. Résultat n°14

    Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    ROUSSELET Marcel[auteur]

    Cote

    4oG51/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la magistrature française des origines...
  15. Résultat n°15

    Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    CLAUDEL Anne-Claire[co-auteur]

    Cote

    8oF1093

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice...
  16. Résultat n°16

    Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

    Date de publication

    1760

    Auteur

    DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

    Cote

    8oF1438/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
  17. Résultat n°17

    Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle. [Extrait de : thèse de l'Ecole des Chartes].

    Date de publication

    [2007 ?]

    Auteur

    JANDEAUX Jeanne-Marie[auteur]

    Cote

    Br3993

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté...
  18. Résultat n°18

    Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

    Cote

    8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
  19. Résultat n°19

    Les justices de villages. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BRIZAY François[co-auteur]

    Cote

    8oG2835

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les justices de villages. Administration et justice...
  20. Résultat n°20

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  21. Résultat n°21

    Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome quatrième : La frontière du Nord et l'Alsace.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    WALLON Henri

    Cote

    8oG77/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les représentants du peuple en mission et la justice...
  22. Résultat n°22

    Messieurs, la Cour. Droit et justice en Anjou (XVème-XXème siècles). Exposition réalisée à l'occasion du colloque "l'histoire contemporaine et les usages des archives juciciaires".

    Date de publication

    1997

    Auteur

    PETIT Jacques-Guy[directeur de publication]

    Cote

    Br3263

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Messieurs, la Cour. Droit et justice en Anjou (XVème-XXème...
  23. Résultat n°23

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 3.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J635

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  24. Résultat n°24

    Un chancelier au XVe siècle, Nicolas Rolin (1380-1461).

    Date de publication

    1904

    Auteur

    PERIER Arsène[auteur]

    Cote

    8oF298

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Un chancelier au XVe siècle, Nicolas Rolin (1380-1461).
  25. Résultat n°25

    Le rôle de la justice avant la Révolution. Sources généalogiques. [Tiré à part du volume des actes et conférences du 13ème congrès national de génalogie du 28 avril au 1er mai 1995].

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    Br3645

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Le rôle de la justice avant la Révolution. Sources...
  26. Résultat n°26

    Observations sur les juridictions anciennes et modernes de la vile de Besançon.

    Date de publication

    1777

    Auteur

    AUXIRON Jean-Baptiste d'[auteur]

    Cote

    8oF191

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Observations sur les juridictions anciennes et modernes...
  27. Résultat n°27

    Leçons sur le code de procédure civile par Boitard. Tome deuxième.

    Date de publication

    1847

    Auteur

    BOITARD[auteur]

    Cote

    8oG2512/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Leçons sur le code de procédure civile par Boitard....
  28. Résultat n°28

    Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris. Suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et du registre de Saint-Martin-des-Champs.

    Date de publication

    1883

    Auteur

    TANON L.

    Cote

    8oG206

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire des justices des anciennes églises et communautés...
  29. Résultat n°29

    Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal et enrichi d'une gravure et de fac-simile.

    Date de publication

    1866

    Auteur

    CAMPARDON Emile

    Cote

    8oG95/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le tribunal révolutionnaire de Paris. Tome premier....
  30. Résultat n°30

    Histoire de la justice en France de la monarchie absolue à la République.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    ROYER Jean-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG1921

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire de la justice en France de la monarchie absolue...
  31. Résultat n°31

    Thesaurus d'histoire médiévale.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    HILAIRE Jean[directeur de publication]

    Cote

    8oG938

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Thesaurus d'histoire médiévale.
  32. Résultat n°32

    Une cité et son territoire. Besançon en 1391. L'affaire des fourches patibulaires.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BEPOIX Sylvie[auteur]

    Cote

    8oF142/71

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Une cité et son territoire. Besançon en 1391. L'affaire...
  33. Résultat n°33

    Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne, contenans l'idée générale de la Noblesse et le nobiliaire dudit Comté, l'histoire des Comtes de Bourgogne des Maisons de Valois et d'Autriche (...).

    Date de publication

    1740

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF26

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Mémoires pour servir à l'histoire du Comté de Bourgogne,...
  34. Résultat n°34

    La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze. Recueil de conférences historiques.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    GIBIAT Samuel[directeur de publication]

    Cote

    Br1851

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables....
  35. Résultat n°35

    Histoire des institutions publiques de la France (1875 à nos jours).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    CABANIS André[Auteur]

    Cote

    8oG1972

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire des institutions publiques de la France (1875...
  36. Résultat n°36

    Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime (1771-1789). Dictionnaire prosopographique.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    NICOLAS Sylvie[auteur]

    Cote

    8oG1954

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime...
  37. Résultat n°37

    Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président de Coeurderoy (1783-1800) et son diaire.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oG4117

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président...
  38. Résultat n°38

    Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MOREL Octave[auteur]

    Cote

    Br489

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales...
  39. Résultat n°39

    L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    FARCY Jean-Claude[auteur]

    Cote

    8oG2556

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • L'histoire de la justice française de la Révolution...
  40. Résultat n°40

    Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COGNE Olivier[directeur de publication]

    Cote

    4oG1611

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
  41. Résultat n°41

    Questions de justice (1667-1789).

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GARNOT Benoît[auteur]

    Cote

    8oG3065

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Questions de justice (1667-1789).
  42. Résultat n°42

    Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur a perito. XLIIe congrès de la SHMESP (Oxford, 31 mars - 3 avrl 2011).

    Date de publication

    2012

    Auteur

    GAZEAU Véronique[préfacier]

    Cote

    8oG3821

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur...
  43. Résultat n°43

    L'affaire est dans le sac. Justice(s) en Essonne du Moyen Age au XIXe siècle. Livret d'exposition.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BAEHLER-BAZZONI Frédérique[directeur de publication]

    Cote

    Br4473

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'affaire est dans le sac. Justice(s) en Essonne du...
  44. Résultat n°44

    Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 2.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[Auteur]

    Cote

    2J634

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
  45. Résultat n°45

    De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception, et les doctrines des tribunaux.

    Date de publication

    1818

    Auteur

    BERENGER[auteur]

    Cote

    8oG2533

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • De la justice criminelle en France, d'après les lois...
  46. Résultat n°46

    Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    8oF708/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
  47. Résultat n°47

    Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome III.

    Date de publication

    1947

    Auteur

    DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

    Cote

    4oG997/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
  48. Résultat n°48

    C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    LEJEUNE Anne[directeur de publication]

    Cote

    Br3534

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours. Catalogue...
  49. Résultat n°49

    Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4821

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
  50. Résultat n°50

    Les officialités à la veille du concile de Trente.

    Date de publication

    1973

    Auteur

    LEFEBVRE-TEILLARD Anne[auteur]

    Cote

    8oG2979

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les officialités à la veille du concile de Trente.
  51. Résultat n°51

    Leçons sur le code de procédure civile par Boitard. Tome premier.

    Date de publication

    1847

    Auteur

    BOITARD[auteur]

    Cote

    8oG2512/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Leçons sur le code de procédure civile par Boitard....
  52. Résultat n°52

    La justice criminelle à Saint-Claude aux XVIe et XVIIe siècles.

    Cote

    Per290/2, AD137

    • Contexte : Articles dépouillés
    • La justice criminelle à Saint-Claude aux XVIe et XVIIe...
  53. Résultat n°53

    Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome I.

    Date de publication

    1942

    Auteur

    DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

    Cote

    4oG997/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
  54. Résultat n°54

    Chouans contre Bleus (1793-1795). La justice militaire sous la Révolution française.

    Date de publication

    2018

    Auteur

    EVRARD Sébastien

    Cote

    8oG4076

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Chouans contre Bleus (1793-1795). La justice militaire...
  55. Résultat n°55

    Violence et ordre public au Moyen Age.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GAUVARD Claude[auteur]

    Cote

    8oG2886

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Violence et ordre public au Moyen Age.
  56. Résultat n°56

    La cour prévotale de la Cote-d'Or (1816 - 1818). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et (...) contemporaine. Notices, inventaires et documents. X - Etudes et documents divers]

    Date de publication

    1924

    Auteur

    CLAUDON Ferdinand[Auteur]

    Cote

    8oG1194/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • La cour prévotale de la Cote-d'Or (1816 - 1818). [Comité...
  57. Résultat n°57

    Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset. Des institutions et des hommes.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    DELSALLE Paul[directeur de publication]

    Cote

    8oF1254

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset. Des...
  58. Résultat n°58

    Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l'organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930).

    Date de publication

    1995

    Auteur

    CHAUVAUD Frédéric[auteur]

    Cote

    8oG2554

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l'organisation...
  59. Résultat n°59

    Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    GRESSER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF1306

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté...
  60. Résultat n°60

    Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome deuxième : L'Ouest et le Sud-Ouest.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    WALLON Henri

    Cote

    8oG77/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les représentants du peuple en mission et la justice...
  61. Résultat n°61

    Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV (...). Tome II (...) Justice. - Police. - Galères.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    DEPPING G.-B.[directeur de publication]

    Cote

    4oG1088/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
  62. Résultat n°62

    Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome I.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    GRESSET Maurice[Auteur]

    Cote

    8oF233/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
  63. Résultat n°63

    La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents choisis et présentés.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    DELSALLE Paul[auteur]

    Cote

    8oF563

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents...
  64. Résultat n°64

    La justice en France.

    Date de publication

    1958

    Auteur

    CHARLES Raymond[auteur]

    Cote

    8oG1744

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • La justice en France.
  65. Résultat n°65

    Leçons sur le code de procédure civile par G. Colmet-Daage, formant le complément des leçons de procédure civile de Boitard.

    Date de publication

    1852

    Auteur

    COLMET-DAAGE G.[auteur]

    Cote

    8oG2512/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Leçons sur le code de procédure civile par G. Colmet-Daage,...
  66. Résultat n°66

    Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oG1912

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du...
  67. Résultat n°67

    Notes historiques sur les villes et principaux bourgs du département du Jura.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    PERRIN Jean-Baptiste[auteur]

    Cote

    8oF181/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Notes historiques sur les villes et principaux bourgs...
  68. Résultat n°68

    Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome troisième : Le Sud-Est, l'Est et la région de Paris.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    WALLON Henri

    Cote

    8oG77/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les représentants du peuple en mission et la justice...
  69. Résultat n°69

    Les archives du Jura. [Extrait du Journal du Jura].

    Date de publication

    1861

    Auteur

    FOURTIER A.[auteur]

    Cote

    Br977

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Les archives du Jura. [Extrait du Journal du Jura].
  70. Résultat n°70

    Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477) avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances par E. Champeaux.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    8oF221

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
  71. Résultat n°71

    1679-1682, l'Affaire des Poisons.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    LEBIGRE Arlette[auteur]

    Cote

    8oG2232

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • 1679-1682, l'Affaire des Poisons.
  72. Résultat n°72

    La justice seigneuriale de Gigny-sur-Suran (XVIIe-XVIIIe siècles). Mémoire de Diplôme d'études appliquées sous la direction de Maurice Gresset.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    CHAMPON Marie-Pierre[auteur]

    Cote

    4oF236

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • La justice seigneuriale de Gigny-sur-Suran (XVIIe-XVIIIe...
  73. Résultat n°73

    Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    8oF1346

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
  74. Résultat n°74

    Hommes, cultures et sociétés à la fin du Moyen Age. Liber discipulorum en l'honneur de Philippe Contamine.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    GILLI Patrick[directeur de publication]

    Cote

    8oG3668

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Hommes, cultures et sociétés à la fin du Moyen Age....
  75. Résultat n°75

    Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. Tome V.

    Date de publication

    1958

    Auteur

    DUPONT-FERRIER Gustave[auteur]

    Cote

    4oG997/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Gallia regia ou état des officiers royaux des bailliages...
  76. Résultat n°76

    Episodes de la vie administrative et judiciaire à Saint-Claude vers 1890. [Extrait de : Justice politicienne. Mes quarante années de magistrature sous la République maçonnique]. Notice biographiques de Louis Martin sur les personnages cités dans l'ouvrage de Charles Perron.

    Date de publication

    1921

    Auteur

    MARTIN Louis (St-Claude)[préfacier]

    Cote

    Br4094

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Episodes de la vie administrative et judiciaire à Saint-Claude...
  77. Résultat n°77

    Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles).

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BLONDAN Michel[auteur]

    Cote

    8oF1085

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles).
  78. Résultat n°78

    Justice. Les archives contemporaines de l'administration centrale. Guide de recherches. Ministère de la Justice. Direction de l'Administration générale et de l'Equipement. Service des Archives.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    BANAT-BERGER Françoise[directeur de publication]

    Cote

    4oG1264

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Justice. Les archives contemporaines de l'administration...
  79. Résultat n°79

    Justice et pouvoir (1791-1999). Exposition organisée par le ministère de la Justice au Centre historique des Archives nationales du 24 juin au 4 octobre 1999.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BANAT-BERGER Françoise[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br3394

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Justice et pouvoir (1791-1999). Exposition organisée...
  80. Résultat n°80

    Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome premier.

    Date de publication

    1970

    Auteur

    BEAUMANOIR Philippe de[auteur]

    Cote

    8oG3205

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome...