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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Histoire de la Justice 1995-1996.
Cote
8oG2073/8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire de la Justice 1995-1996.
2

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.
Cote
2J636
 Date- Lieu
Montbéliard, province, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
3

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
Cote
8oG641
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
4

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
Cote
4oG1481/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.
5

La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.
Cote
8oG3415
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue...
6

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
Cote
4oG1481/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.
7

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.
Cote
2J633
 Date- Lieu
Montbéliard, province, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté...
8

Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).
Cote
8oF1883
 Date- Lieu
Dole, commune, Bourgogne (duché de), Flandre, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie,...
9

Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.
Cote
8oG1804
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain....
10

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.
Cote
8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
11

Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.
Cote
8oG77/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Les représentants du peuple en mission et la justice...
12

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.
Cote
8oG2357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
13

Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
Cote
8oG910
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.
14

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.
Cote
4oG51/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Histoire de la magistrature française des origines...
15

Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.
Cote
8oF1093
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice...
16

Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.
Cote
8oF1438/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
17

Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle. [Extrait de : thèse de l'Ecole des Chartes].
Cote
Br3993
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté...
18

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.
Cote
8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
19

Les justices de villages. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001.
Cote
8oG2835
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les justices de villages. Administration et justice...
20

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...