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1

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date

-

Cote

4oG1900/1

3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date

-

Cote

4oG1900/5

4

Un épisode des invasions de 1814-1815 en Franche-Comté. La direction des domaines du Jura.

Date

-

Cote

Br129

5

Dépouiller les archives de notaires.

Date

-

Cote

8oG3144

6

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date

-

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

7

Régime hypothécaire ou commentaire sur le XVIIIe. Titre du livre IIIe du code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques.

Date

-

Cote

8oG2549

8

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date

-

Cote

8oG2511/5

9

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date

-

Cote

4oG1900/6

10

Instructions générales et circulaires de M le directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre

Date

1909-1928

Cote

Per857

11

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oG2511/3

12

Systèmes généraux d'impôts.

Date

-

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

13

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

Date

-

Cote

8oG1008

14

Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles). Contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles). Hypothèques (XIXe siècle). Etat des fonds.

Date

-

Cote

8oF1553

15

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date

-

Cote

8oG2511/4

16

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

Date

-

Cote

4oG1900/3

17

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

Date

-

Cote

8oG2511/2

18

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.

Date

-

Cote

4oG1900/2

19

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.

Date

-

Cote

4oG1900/4