droit seigneurial - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux, utiles et honorifiques.	Cote 8oG140	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux,...
Résultat n°2	Dominer et tenir la terre dans le haut Moyen Âge.	Cote 8oG4104	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Dominer et tenir la terre dans le haut Moyen Âge.
Résultat n°3	Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.	Cote 8oF1438/1	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
Résultat n°4	Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.	Cote 8oG3176	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses...
Résultat n°5	Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles en Franche-Comté contre leur seigneur Claude-Nicolas de Moréal au sujet du triage qu'il prétend avoir dans les bois communaux.	Cote Br2817	Date-	Lieu Commenailles, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2751-3000 Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles...
Résultat n°6	Histoire des institutions françaises au Moyen Age. Tome premier. Institutions seigneuriales (Les droits du Roi exercés par les grands vassaux).	Cote 8oG146/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Histoire des institutions françaises au Moyen Age....
Résultat n°7	Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].	Cote Br489	Date-	Lieu Bresse, unité géographique	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br251-500 Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales...
Résultat n°8	Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.	Cote Br4478	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4251-4500 Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage...
Résultat n°9	Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome II. La seigneurie. Les services publics. Les institutions ecclésiastiques.	Cote 8oG149/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome...
Résultat n°10	L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.	Cote 8oF1223	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1001-1250 L'abolition des droits seigneuriaux dans le département...
Résultat n°11	La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Etude sur le régime seigneurial	Cote 4oF631	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime....
Résultat n°12	Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.	Cote 8oG3336	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale...
Résultat n°13	Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.	Cote 8oF1381	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
Résultat n°14	Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.	Cote 8oG3286	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
Résultat n°15	Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.	Cote 8oG3326/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
Résultat n°16	De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.	Cote 8oG3562	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...
Résultat n°17	Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier contenant des recherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica, la direction de quelques voies romaines, l'établissement des Bourguignons chez les Séquanois, l'origine de Pontarlier, les églises, les hôpitaux, les monastères, les justices, les protecteurs, la noblesse, les barons-bourgeois et l'ancien territoire de cette ville, les franchises et mainmortes du Mont Jura, la fondation des églises, monastères et villages dans la partie du bailliage de Pontarlier, etc.	Cote 8oF1438/2	Date-	Lieu Franche-Comté, région, Pontarlier, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier...
Résultat n°18	Défendre ses droits, construire sa mémoire. Les chartriers seigneuriaux. XIIIe-XXIe siècle. Actes du colloque international de Thouars (8-10 juin 2006).	Cote 8oG4073	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Défendre ses droits, construire sa mémoire. Les chartriers...
Résultat n°19	Lieu de pouvoir, lieu de gestion. Le château aux XIIIe - XVIe siècles : maîtres, terres et sujets. Actes du colloque international organisé au château fort d'Écaussinnes-Lalaing, 14, 15 et 16 mai 2009.	Cote 8oG3596	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Lieu de pouvoir, lieu de gestion. Le château aux XIIIe...
Résultat n°20	Haro sur le seigneur ! Les luttes anti-seigneuriales dans l'Europe médiévale et moderne. Actes des XXIXe journées internationales d'Histoire de l'abbaye de Flaran, 5 et 6 octobre 2007.	Cote 8oG3352	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Haro sur le seigneur ! Les luttes anti-seigneuriales...

Résultats de la recherche

Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux, utiles et honorifiques.

Dominer et tenir la terre dans le haut Moyen Âge.

Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles en Franche-Comté contre leur seigneur Claude-Nicolas de Moréal au sujet du triage qu'il prétend avoir dans les bois communaux.

Histoire des institutions françaises au Moyen Age. Tome premier. Institutions seigneuriales (Les droits du Roi exercés par les grands vassaux).

Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.

Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome II. La seigneurie. Les services publics. Les institutions ecclésiastiques.

L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.

La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Etude sur le régime seigneurial

Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.

Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.

Défendre ses droits, construire sa mémoire. Les chartriers seigneuriaux. XIIIe-XXIe siècle. Actes du colloque international de Thouars (8-10 juin 2006).

Lieu de pouvoir, lieu de gestion. Le château aux XIIIe - XVIe siècles : maîtres, terres et sujets. Actes du colloque international organisé au château fort d'Écaussinnes-Lalaing, 14, 15 et 16 mai 2009.

Haro sur le seigneur ! Les luttes anti-seigneuriales dans l'Europe médiévale et moderne. Actes des XXIXe journées internationales d'Histoire de l'abbaye de Flaran, 5 et 6 octobre 2007.