droit seigneurial - Recherche

1
Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux, utiles et honorifiques.

Date de publication

1757

Auteur

LAPLACE A.

Cote

8oG140
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux,...
2
Dominer et tenir la terre dans le haut Moyen Âge.

Date de publication

2020

Auteur

CHOUQUER Gérard

Cote

8oG4104
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Dominer et tenir la terre dans le haut Moyen Âge.
3
Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

Date de publication

1760

Auteur

DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

Cote

8oF1438/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
4
Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

Date de publication

1884

Auteur

BONVALOT Edouard[auteur]

Cote

8oG3176
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses...
5
Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles en Franche-Comté contre leur seigneur Claude-Nicolas de Moréal au sujet du triage qu'il prétend avoir dans les bois communaux.

Date de publication

1893

Auteur

HERMAND DE CLERY d'[éditeur]

Cote

Br2817
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles...
6
Histoire des institutions françaises au Moyen Age. Tome premier. Institutions seigneuriales (Les droits du Roi exercés par les grands vassaux).

Date de publication

1957

Auteur

LOT Ferdinand

Cote

8oG146/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Histoire des institutions françaises au Moyen Age....
7
Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

Date de publication

1935

Auteur

MOREL Octave[auteur]

Cote

Br489
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales...
8
Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.

Date de publication

1929

Auteur

SIRDEY Pierre[auteur]

Cote

Br4478
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage...
9
Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome II. La seigneurie. Les services publics. Les institutions ecclésiastiques.

Date de publication

1948

Auteur

DOUCET R.

Cote

8oG149/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome...
10
L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.

Date de publication

1941

Auteur

MILLOT Jean[auteur]

Cote

8oF1223
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- L'abolition des droits seigneuriaux dans le département...
11
La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Etude sur le régime seigneurial

Date de publication

2010

Auteur

THIOU Eric[auteur]

Cote

4oF631
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime....
12
Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.

Date de publication

2009

Auteur

CARRIER Nicolas[co-auteur]

Cote

8oG3336
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale...
13
Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Date de publication

2009

Auteur

CORRIOL Vincent[auteur]

Cote

8oF1381
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
14
Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

Date de publication

2004

Auteur

BECK Patrice[co-auteur]

Cote

8oG3286
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
15
Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date de publication

1995

Auteur

BEZANCON Xavier[auteur]

Cote

8oG3326/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
16
De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.

Date de publication

1846

Auteur

CHAMPIONNIERE[auteur]

Cote

8oG3562
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...
17
Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier contenant des recherches sur le véritable emplacement d'Ariarica et d'Abiolica, la direction de quelques voies romaines, l'établissement des Bourguignons chez les Séquanois, l'origine de Pontarlier, les églises, les hôpitaux, les monastères, les justices, les protecteurs, la noblesse, les barons-bourgeois et l'ancien territoire de cette ville, les franchises et mainmortes du Mont Jura, la fondation des églises, monastères et villages dans la partie du bailliage de Pontarlier, etc.

Date de publication

1760

Auteur

DROZ François Nicolas Eugène[auteur]

Cote

8oF1438/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Mémoires pour servir à l'histoire de la ville de Pontarlier...
18
Défendre ses droits, construire sa mémoire. Les chartriers seigneuriaux. XIIIe-XXIe siècle. Actes du colloque international de Thouars (8-10 juin 2006).

Date de publication

2010

Auteur

CONTAMINE Philippe

Cote

8oG4073
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Défendre ses droits, construire sa mémoire. Les chartriers...
19
Lieu de pouvoir, lieu de gestion. Le château aux XIIIe - XVIe siècles : maîtres, terres et sujets. Actes du colloque international organisé au château fort d'Écaussinnes-Lalaing, 14, 15 et 16 mai 2009.

Date de publication

2011

Auteur

BARBIER Marylise[co-auteur]

Cote

8oG3596
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Lieu de pouvoir, lieu de gestion. Le château aux XIIIe...
20
Haro sur le seigneur ! Les luttes anti-seigneuriales dans l'Europe médiévale et moderne. Actes des XXIXe journées internationales d'Histoire de l'abbaye de Flaran, 5 et 6 octobre 2007.

Date de publication

2009

Auteur

BISCHOFF Georges[co-auteur]

Cote

8oG3352
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Haro sur le seigneur ! Les luttes anti-seigneuriales...

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Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales.

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Contexte : Fonds général

Mémoire pour les habitants et communauté de Commenailles en Franche-Comté contre leur seigneur Claude-Nicolas de Moréal au sujet du triage qu'il prétend avoir dans les bois communaux.

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Histoire des institutions françaises au Moyen Age. Tome premier. Institutions seigneuriales (Les droits du Roi exercés par les grands vassaux).

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Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

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Auteur

Cote

Contexte : brochures

Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.

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Auteur

Cote

Contexte : brochures

Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome II. La seigneurie. Les services publics. Les institutions ecclésiastiques.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

La féodalité en Franche-Comté sous l'Ancien Régime. Etude sur le régime seigneurial

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général