77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    code civil - livre du bicentenaire (français) 2004[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2774

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
  2. Résultat n°2

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHABOT[auteur]

    Cote

    8oG2517/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  4. Résultat n°4

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  5. Résultat n°5

    Trilogie juridique.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    VIELLE[auteur]

    Cote

    8oF352/10

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Trilogie juridique.
  6. Résultat n°6

    Nouvelles du Pôles (Les)

    Date

    2002-2010

    Cote

    Per1519

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Nouvelles du Pôles (Les)
  7. Résultat n°7

    Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    NOUVION André-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG2942

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
  8. Résultat n°8

    Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    BARILLON Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3328

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
  9. Résultat n°9

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
  10. Résultat n°10

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  11. Résultat n°11

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  12. Résultat n°12

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

    Date de publication

    1696

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
  13. Résultat n°13

    Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

    Date de publication

    1765

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF27

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
  14. Résultat n°14

    Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BONTEMS Claude[Auteur]

    Cote

    8oG1143

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
  15. Résultat n°15

    Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    DEVILLENEUVE[co-auteur]

    Cote

    8oG3563/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
  16. Résultat n°16

    Introduction historique au droit commercial.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    HILAIRE Jean[Auteur]

    Cote

    8oG1027

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Introduction historique au droit commercial.
  17. Résultat n°17

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  18. Résultat n°18

    Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.

    Date de publication

    1733

    Auteur

    HIDEUX Louis[éditeur]

    Cote

    Fo6

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
  19. Résultat n°19

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  20. Résultat n°20

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.