droit privé - Recherche

1
Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

Date de publication

2004

Auteur

code civil - livre du bicentenaire (français) 2004[ouvrage collectif]

Cote

8oG2774
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
2
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
3
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

Date de publication

1839

Auteur

CHABOT[auteur]

Cote

8oG2517/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Commentaire sur la loi des successions, formant le...
4
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

1890

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
5
Trilogie juridique.

Date de publication

1854

Auteur

VIELLE[auteur]

Cote

8oF352/10
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Trilogie juridique.
6
Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Nouvelles du Pôles (Les)
7
Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

Date de publication

1999

Auteur

NOUVION André-Pierre[auteur]

Cote

8oG2942
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
8
Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

Date de publication

2006

Auteur

BARILLON Jacques[auteur]

Cote

8oG3328
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
9
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date de publication

1699

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
10
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

1891

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

Date de publication

1784

Auteur

GUYOT[éditeur]

Cote

4oG1589/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date de publication

1696

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
13
Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date de publication

1765

Auteur

DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

Cote

4oF27
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
14
Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

Date de publication

1992

Auteur

BONTEMS Claude[Auteur]

Cote

8oG1143
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
15
Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

Date de publication

1875

Auteur

DEVILLENEUVE[co-auteur]

Cote

8oG3563/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
16
Introduction historique au droit commercial.

Date de publication

1986

Auteur

HILAIRE Jean[Auteur]

Cote

8oG1027
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Introduction historique au droit commercial.
17
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.

Date de publication

1784

Auteur

GUYOT[éditeur]

Cote

4oG1589/4
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18
Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.

Date de publication

1733

Auteur

HIDEUX Louis[éditeur]

Cote

Fo6
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
19
Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date de publication

1769

Auteur

LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

Cote

8oG3436
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
20
Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

Date de publication

1699

Auteur

Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

Cote

4oG1590/4
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

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Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Trilogie juridique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Introduction historique au droit commercial.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général