77 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
Cote
8oG2774
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
Résultat n°2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°3

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.
Cote
8oG2517/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
Résultat n°4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°5

Trilogie juridique.
Cote
8oF352/10
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Trilogie juridique.
Résultat n°6

Nouvelles du Pôles (Les)
Cote
Per1519
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
Résultat n°7

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.
Cote
8oG2942
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
Résultat n°8

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.
Cote
8oG3328
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
Résultat n°9

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Cote
4oG1590/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Résultat n°10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
Résultat n°12

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Cote
4oG1590/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Résultat n°13

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
Résultat n°14

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.
Cote
8oG1143
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
Résultat n°15

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.
Cote
8oG3563/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
Résultat n°16

Introduction historique au droit commercial.
Cote
8oG1027
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Introduction historique au droit commercial.
Résultat n°17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
Résultat n°18

Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.
Cote
Fo6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
Résultat n°19

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
Résultat n°20

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Cote
4oG1590/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.