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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
Cote
8oG2774
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
3

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.
Cote
8oG2517/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
5

Trilogie juridique.
Cote
8oF352/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Trilogie juridique.
6

Nouvelles du Pôles (Les)
Cote
Per1519
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
7

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.
Cote
8oG2942
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
8

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.
Cote
8oG3328
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
9

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Cote
4oG1590/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Cote
4oG1590/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
13

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
14

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.
Cote
8oG1143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
15

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.
Cote
8oG3563/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
16

Introduction historique au droit commercial.
Cote
8oG1027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Introduction historique au droit commercial.
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.
Cote
Fo6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
19

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
20

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Cote
4oG1590/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
21

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2005 - volume II.
Cote
8oG2943/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
22

Code rural. Code forestier.
Cote
8oG2787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Code rural. Code forestier.
23

Les chemins vicinaux.
Cote
8oG3409
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les chemins vicinaux.
24

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
Cote
Br4115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
25

Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.
Cote
8oG2226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.
26

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public
Cote
Per890
 Date
1800-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
27

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.
Cote
4oG1589/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
28

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
Cote
4oG1590/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
29

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.
Cote
4oG1589/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
30

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.
Cote
Br1014
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.
31

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.
Cote
4oG1589/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
32

Le droit routier. Etude complète : historique, administrative et juridique du régime de circulation sur les routes françaises.
Cote
8oG3408
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Le droit routier. Etude complète : historique, administrative...
33

Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté, spécialement au point de vue du droit.
Cote
8oF1142
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté,...
34

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.
Cote
4oG1589/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
35

100 congrès pour un Code civil (1891-2004).
Cote
4oG1638
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • 100 congrès pour un Code civil (1891-2004).
36

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.
Cote
4oG1589/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
37

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
38

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.
Cote
4oG1900/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
39

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.
Cote
4oG1589/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
40

Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme. Par le citoyen F. Gabriel Vuillot, président de l'administration municipale du canton de Sellières.
Cote
Br286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme....
41

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome second F - Z.
Cote
8oG3563/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
42

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
43

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.
Cote
4oG1589/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
44

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2004-2005.
Cote
8oG2943/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
45

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome premier.
Cote
8oG2517/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
46

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.
Cote
8oG2511/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
47

Manuel de la répression des fraudes et falsifications. Législation - jurisprudence.
Cote
8oG3406
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Manuel de la répression des fraudes et falsifications....
48

Remarques sur les lois et statuts du pays de Vaud. Tome premier et tome second.
Cote
8oF1205
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Remarques sur les lois et statuts du pays de Vaud....
49

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.
Cote
4oG1589/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
50

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome III.
Cote
8oG2409/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité théorique et pratique de la législation sur...
51

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.
Cote
8oG2511/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
52

Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".
Cote
Br4790
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
53

Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).
Cote
Br3992
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...
54

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.
Cote
4oG1900/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
55

Le guide juridique pratique.
Cote
4oG1565
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Le guide juridique pratique.
56

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.
Cote
4oG1589/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
57

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome premier : Abae - Bacu.
Cote
4oG1589/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
58

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome troisième : Cert - Colp.
Cote
4oG1589/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
59

Faculté de droit de Dijon. Thèse pour la licence soutenue le 7 août 1854 par Georges Seymour de Constant, né à Cuiseaux (Saône-et-Loire), sous la présidence de M. Morelot.
Cote
Br1379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Faculté de droit de Dijon. Thèse pour la licence soutenue...
60

Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.
Cote
8oG3542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les quatorze codes français composés des charte de...
61

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.
Cote
4oG1589/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
62

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome seizième : Roi - Taff.
Cote
4oG1589/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
63

L'état civil et la commune.
Cote
4oG1651
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • L'état civil et la commune.
64

Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature, le droit civil et le droit des gens par un élève de l'école de droit du département du Doubs.
Cote
8oF344
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature,...
65

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome II.
Cote
8oG2409/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité théorique et pratique de la législation sur...
66

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.
Cote
8oG2511/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
67

Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride juridique.
Cote
8oG3033
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride...
68

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome neuvième : Ides - Juve.
Cote
4oG1589/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
69

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.
Cote
4oG1900/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
70

Histoire du droit privé français depuis 1804.
Cote
8oG2098
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire du droit privé français depuis 1804.
71

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome I.
Cote
8oG2409/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité théorique et pratique de la législation sur...
72

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome II.
Cote
4oG1590/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome II.
73

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.
Cote
4oG1900/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
74

Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle.
Cote
8oG2415
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain...
75

R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico, La participazione delle donne ai Circoli costituzionali giacobini (1796-1799). CLUEB, Bologna, 2001. 79p. Tiré à part de "Revue d'histoire du droit", tome LXXXI (2003).
Cote
Br4792
 Date- Lieu
Italie, pays
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico,...
76

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome second : Bail - Cerq.
Cote
4oG1589/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...