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Résultat n°1

Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

Date

-

Cote

8oG2774

Résultat n°2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

Résultat n°3

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2517/2

Résultat n°4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date

-

Cote

4oG1900/1

Résultat n°5

Trilogie juridique.

Date

-

Cote

8oF352/10

Résultat n°6

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519

Résultat n°7

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

Date

-

Cote

8oG2942

Résultat n°8

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

Date

-

Cote

8oG3328

Résultat n°9

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date

-

Cote

4oG1590/5

Résultat n°10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date

-

Cote

4oG1900/5

Résultat n°11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

Date

-

Cote

4oG1589/5

Résultat n°12

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date

-

Cote

4oG1590/1

Résultat n°13

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date

-

Cote

4oF27

Résultat n°14

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

Date

-

Cote

8oG1143

Résultat n°15

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

Date

-

Cote

8oG3563/1

Résultat n°16

Introduction historique au droit commercial.

Date

-

Cote

8oG1027

Résultat n°17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.

Date

-

Cote

4oG1589/4

Résultat n°18

Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.

Date

-

Cote

Fo6

Résultat n°19

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

Résultat n°20

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

Date

-

Cote

4oG1590/4