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  1. Résultat n°1

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  2. Résultat n°2

    Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    ARNOUX Mathieu[rapporteur]

    Cote

    8oG2651

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité...
  3. Résultat n°3

    Le remembrement de la propriété rurale.

    Date de publication

    1918

    Auteur

    CHAUVEAU C.[auteur]

    Cote

    8oG3557

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Le remembrement de la propriété rurale.
  4. Résultat n°4

    Des pénalités en matière forestière.

    Date de publication

    1913

    Auteur

    VAILLANT Henri[auteur]

    Cote

    8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des pénalités en matière forestière.
  5. Résultat n°5

    Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

    Date de publication

    1885

    Auteur

    FOVILLE Alfred de[auteur]

    Cote

    8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Le morcellement. Etudes économiques et statistiques...
  6. Résultat n°6

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    BOSQUET[auteur]

    Cote

    4oG1975/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  7. Résultat n°7

    Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    GARSONNET E.[auteur]

    Cote

    8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
  8. Résultat n°8

    Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

    Date de publication

    1933

    Auteur

    FONT-REAULX Jacques de[auteur]

    Cote

    Br1793

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie...
  9. Résultat n°9

    Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    BURIDANT Jérôme[auteur]

    Cote

    8oG3184

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe...
  10. Résultat n°10

    Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    FOSSIER Robert[auteur]

    Cote

    8oG3172

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
  11. Résultat n°11

    Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FELLER Laurent

    Cote

    8oG4165, volume 19

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval....
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.

    Date de publication

    1775

    Auteur

    BOSQUET[auteur]

    Cote

    4oG1975/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  13. Résultat n°13

    Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

    Date de publication

    1859

    Auteur

    DAFFRY DE LA MONNOYE Léon[auteur]

    Cote

    8oG2520

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  14. Résultat n°14

    Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    VENDRYES Arnaud[auteur]

    Cote

    Br4015

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
  15. Résultat n°15

    Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    PLATON G.

    Cote

    8oG235

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le droit de propriété dans la société franque et en...
  16. Résultat n°16

    De la propriété et de ses formes primitives.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    LAVELEYE Emile de[auteur]

    Cote

    8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • De la propriété et de ses formes primitives.
  17. Résultat n°17

    Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

    Date de publication

    1977

    Auteur

    CART Bernard[auteur]

    Cote

    4oF168

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
  18. Résultat n°18

    Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.

    Date de publication

    1906

    Auteur

    JANNIAUX Georges[auteur]

    Cote

    8oF256/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et...
  19. Résultat n°19

    Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.

    Date de publication

    2015

    Auteur

    GUCHET Lucie

    Cote

    8oG4070, 305

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
  20. Résultat n°20

    La propriété agricole.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    FARCY Henri de[co-auteur]

    Cote

    8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • La propriété agricole.