droit foncier - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date de publication

2003

Auteur

ARNOUX Mathieu[rapporteur]

Cote

8oG2651
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité...
3
Le remembrement de la propriété rurale.

Date de publication

1918

Auteur

CHAUVEAU C.[auteur]

Cote

8oG3557
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Le remembrement de la propriété rurale.
4
Des pénalités en matière forestière.

Date de publication

1913

Auteur

VAILLANT Henri[auteur]

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Des pénalités en matière forestière.
5
Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

Date de publication

1885

Auteur

FOVILLE Alfred de[auteur]

Cote

8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Le morcellement. Etudes économiques et statistiques...
6
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.

Date de publication

1772

Auteur

BOSQUET[auteur]

Cote

4oG1975/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
7
Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date de publication

1879

Auteur

GARSONNET E.[auteur]

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
8
Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date de publication

1933

Auteur

FONT-REAULX Jacques de[auteur]

Cote

Br1793
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie...
9
Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date de publication

2005

Auteur

BURIDANT Jérôme[auteur]

Cote

8oG3184
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe...
10
Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date de publication

1978

Auteur

FOSSIER Robert[auteur]

Cote

8oG3172
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
11
Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date de publication

2021

Auteur

FELLER Laurent

Cote

8oG4165, volume 19
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval....
12
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.

Date de publication

1775

Auteur

BOSQUET[auteur]

Cote

4oG1975/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
13
Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date de publication

1859

Auteur

DAFFRY DE LA MONNOYE Léon[auteur]

Cote

8oG2520
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
14
Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

2005

Auteur

VENDRYES Arnaud[auteur]

Cote

Br4015
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
15
Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date de publication

1890

Auteur

PLATON G.

Cote

8oG235
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Le droit de propriété dans la société franque et en...
16
De la propriété et de ses formes primitives.

Date de publication

1882

Auteur

LAVELEYE Emile de[auteur]

Cote

8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- De la propriété et de ses formes primitives.
17
Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

Date de publication

1977

Auteur

CART Bernard[auteur]

Cote

4oF168
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
18
Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.

Date de publication

1906

Auteur

JANNIAUX Georges[auteur]

Cote

8oF256/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et...
19
Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.

Date de publication

2015

Auteur

GUCHET Lucie

Cote

8oG4070, 305
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
20
La propriété agricole.

Date de publication

1978

Auteur

FARCY Henri de[co-auteur]

Cote

8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- La propriété agricole.

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Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le remembrement de la propriété rurale.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Des pénalités en matière forestière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la propriété et de ses formes primitives.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.