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Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

Résultat n°2

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date

-

Cote

8oG2651

Résultat n°3

Le remembrement de la propriété rurale.

Date

-

Cote

8oG3557

Résultat n°4

Des pénalités en matière forestière.

Date

-

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°5

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

Date

-

Cote

8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°6

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.

Date

-

Cote

4oG1975/3

Résultat n°7

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date

-

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°8

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date

-

Cote

Br1793

Résultat n°9

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date

-

Cote

8oG3184

Résultat n°10

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date

-

Cote

8oG3172

Résultat n°11

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date

-

Cote

8oG4165, volume 19

Résultat n°12

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG1975/1

Résultat n°13

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date

-

Cote

8oG2520

Résultat n°14

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date

-

Cote

Br4015

Résultat n°15

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date

-

Cote

8oG235

Résultat n°16

De la propriété et de ses formes primitives.

Date

-

Cote

8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°17

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

Date

-

Cote

4oF168

Résultat n°18

Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.

Date

-

Cote

8oF256/2

Résultat n°19

Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.

Date

-

Cote

8oG4070, 305

Résultat n°20

La propriété agricole.

Date

-

Cote

8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)