droit féodal - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Le château et la seigneurie du Pin au regard du pariage de 1253 entre l'abbaye de Baume et Jean de Chalon. [Tiré à part des mémoires de la Société d'émulation du Jura, 2009].	Cote Br2014	Date-	Lieu Pin (Le), commune, Baume-les-Messieurs, commune, château du Pin, abbaye de Baume-les-Messieurs	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2001-2250 Le château et la seigneurie du Pin au regard du pariage...
Résultat n°2	Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.	Cote 8oG3358	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3251-3500 Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
Résultat n°3	Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.	Cote 8oF1438/1	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs...
Résultat n°4	La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.	Cote Br4765	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes...
Résultat n°5	Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,	Cote 4oF27	Date-	Lieu Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
Résultat n°6	Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.	Cote 4oG1975/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°7	Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel Bur par ses élèves à l'occasion de son 75e anniversaire.	Cote 8oF1348	Date-	Lieu Clairvaux-les-Lacs, commune, Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel...
Résultat n°8	De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques, jusqu'à la rédaction des coutumes. Tome second.	Cote 4oF25/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 De l'état civil des personnes et de la condition des...
Résultat n°9	Annales de Chaussin. Deuxième édition dédiée aux élèves des écoles municipales de Chaussin.	Cote 8oF71	Date-	Lieu Chaussin, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Annales de Chaussin. Deuxième édition dédiée aux élèves...
Résultat n°10	Histoire de la campagne française.	Cote 8oG3048	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Histoire de la campagne française.
Résultat n°11	Etude de la seigneurie de Monnet-la-Roche à partir du terrier de 1474. Mémoire pour la maîtrise d'histoire du Moyen Age.	Cote 4oF102	Date-	Lieu Monnet-la-Ville, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 Etude de la seigneurie de Monnet-la-Roche à partir...
Résultat n°12	Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.	Cote 8oF322/1	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF251-500 Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude,...
Résultat n°13	Chaussin et ses environs.	Cote 8oF876	Date-	Lieu Chaussin, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF751-1000 Chaussin et ses environs.
Résultat n°14	De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques, jusqu'à la rédaction des coutumes. Tome premier.	Cote 4oF25/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 De l'état civil des personnes et de la condition des...
Résultat n°15	Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.	Cote 8oG3172	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
Résultat n°16	La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois au XIVe siècle et dans la première moitié du XVe siècle. Diplôme d'Etudes Supérieures.	Cote 4oF68	Date-	Lieu Arbois, canton, Poligny, canton	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois...
Résultat n°17	Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.	Cote 4oG1975/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°18	Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain. Etude sur les reconnaissances de fief reçues au titre des châtellenies des bailliages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles).	Cote 4oF492	Date-	Lieu Pays de Gex, unité géographique, Bresse, unité géographique, Bugey, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans...
Résultat n°19	La féodalité languedocienne (XIe-XIIe siècles). Serments, hommages et fiefs dans le Languedoc des Trencavel.	Cote 8oG3234	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 La féodalité languedocienne (XIe-XIIe siècles). Serments,...
Résultat n°20	La garde des églises au XIIIe siècle.	Cote 8oG3536	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 La garde des églises au XIIIe siècle.

Résultats de la recherche

Le château et la seigneurie du Pin au regard du pariage de 1253 entre l'abbaye de Baume et Jean de Chalon. [Tiré à part des mémoires de la Société d'émulation du Jura, 2009].

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel Bur par ses élèves à l'occasion de son 75e anniversaire.

De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques, jusqu'à la rédaction des coutumes. Tome second.

Annales de Chaussin. Deuxième édition dédiée aux élèves des écoles municipales de Chaussin.

Histoire de la campagne française.

Etude de la seigneurie de Monnet-la-Roche à partir du terrier de 1474. Mémoire pour la maîtrise d'histoire du Moyen Age.

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.

Chaussin et ses environs.

De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques, jusqu'à la rédaction des coutumes. Tome premier.

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois au XIVe siècle et dans la première moitié du XVe siècle. Diplôme d'Etudes Supérieures.

Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain. Etude sur les reconnaissances de fief reçues au titre des châtellenies des bailliages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles).

La féodalité languedocienne (XIe-XIIe siècles). Serments, hommages et fiefs dans le Languedoc des Trencavel.

La garde des églises au XIIIe siècle.