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  1. Résultat n°1

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

    Date

    1946

    Cote

    376W32

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

    Date

    1946

    Cote

    376W27

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN

    Date

    1946

    Cote

    376W19

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans

    Date

    1946

    Cote

    376W13

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOREZ

    Date

    1946

    Cote

    376W24

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1946

    Cote

    376W41

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1946

    Cote

    376W23

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

    Date

    1946

    Cote

    376W37

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1946

    Cote

    376W26

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Professions de foi des élections au Conseil de la république de Novembre 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W66

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections au Conseil de la république...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1946

    Cote

    376W38

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Beaufort

    Date

    1946

    Cote

    376W12

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de VILLER-FARLAY

    Date

    1946

    Cote

    376W42

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton des Bouchoux

    Date

    1946

    Cote

    376W22

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de GENDREY

    Date

    1946

    Cote

    376W34

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de POLIGNY

    Date

    1946

    Cote

    376W39

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN

    Date

    1946

    Cote

    376W30

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTBARREY

    Date

    1946

    Cote

    376W35

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SELLIERES

    Date

    1946

    Cote

    376W20

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1946

    Cote

    376W25

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité