• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comté de Grimont - bulletin de la communauté de communes

    Date

    1999-2013

    Cote

    Per1388

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Comté de Grimont - bulletin de la communauté de communes
  2. Résultat n°2

    Installations de stockage de déchets inertes :- guide des bonnes pratiques pour les ISDI - 2004, circulaires des maires- fermeture des ISDI non autorisées, échéance du 01/07/2007 : courriers aux maires, tableau synthétique 2007, propositions de maillage départemental, diagnostic CC de Grimont- contrôle gendarmerie des décharges des communes situées dans le périmètre d'un site autorisé : courriers aux maires, réunion, tableau synthétique au 01/10/2008- déclarations annuelles des ISDI + tableaux synthétiques adressés au ministère- synthèse des sites autorisés (septembre 2009)

    Date

    2004-2009

    Cote

    2286W99

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Installations de stockage de déchets inertes :- guide...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public