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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comté de Grimont - bulletin de la communauté de communes
Cote
Per1388
 Date
1999-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Comté de Grimont - bulletin de la communauté de communes
2

Installations de stockage de déchets inertes :- guide des bonnes pratiques pour les ISDI - 2004, circulaires des maires- fermeture des ISDI non autorisées, échéance du 01/07/2007 : courriers aux maires, tableau synthétique 2007, propositions de maillage départemental, diagnostic CC de Grimont- contrôle gendarmerie des décharges des communes situées dans le périmètre d'un site autorisé : courriers aux maires, réunion, tableau synthétique au 01/10/2008- déclarations annuelles des ISDI + tableaux synthétiques adressés au ministère- synthèse des sites autorisés (septembre 2009)
Cote
2286W99
 Date
2004-2009
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- guide...