communauté de Communes des coteaux de la Haute-Seille - Recherche

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Coteaux de la Haute-Seille - bulletin de la communauté de communes

Date

1998-2016

Cote

Per1402
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Coteaux de la Haute-Seille - bulletin de la communauté...
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Charte pour l'environnement de la communauté de communes du Bassin de Lons-le-Saunier- dossier de candidature (juillet 2001)- avis des services -2001)- convention d'étude entre la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le bureau d'études CESAME (11/06/2002)- étude de mise en place (mars 2003)- réunions préparatoires (mars 2002 à décembre 2003)- charte signée le 15/12/2003 entre le président de la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le préfet du Jura (diagnostic et actions)- compte-rendu du comité pilotage du 05/10/2005Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté de communes des Côteaux de la Haute-Seille- dossier de candidature ( décembre 1999)- document "Point Noirs paysagers : les décharges et dépôts sauvages" (février 2000)- document "Pré-diagnostic et enjeux" (février 2001)- convention signée le 06/01/2004 + programme d'actions- attributions de subventions (2000/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W18
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Chartes pour l'environnement
- Charte pour l'environnement de la communauté de communes...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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