collège des Orphelins de Dole

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe du collège des Orphelins de Dole, des revenus et de la dépense de la maison.	Cote D4	Date 1761-1784	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe...
Résultat n°2	Comptes des revenus des boursiers, rendus par l'abbé Grenot, le 8 janvier 1767. Copie des quittances données par l'abbé Grenot à madame la marquise de Broissia, des sommes que la famille de Broissia doit payer chaque année pour l'entretien des orphelins et des boursiers d'après l'acte de fondation du séminaire ( 2 septembre 1702 ). Comptes pour les années 1767 à 1770.	Cote D6	Date 1766-1770	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Comptes des revenus des boursiers, rendus par l'abbé...
Résultat n°3	Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1776 à 1780. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pendant la mème période.	Cote D8	Date 1776-1780	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
Résultat n°4	Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1786, 1787, 1788. Observations des commissaires nommés par les officiers municipaux de la ville de Dole, au sujet du remplacement dans la régie et administration des revenus du séminaire des Orphelins de l'abbé Grenot, par le sieur Labeuche. Décision par laquelle le sieur Grenot reste encore obligé et responsable sur ses biens propres de l'administration du sieur Labeuche.	Cote D10	Date 1786-1788	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
Résultat n°5	Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant les années 1771 à 1775. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par le sieur Grenot, pour la même période.	Cote D7	Date 1771-1775	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant...
Résultat n°6	Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.	Cote 8oG3651	Date-	Lieu Saint-Claude, commune, Gigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Château-Chalon, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.
Résultat n°7	Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1781 à 1785. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pour la mème période.	Cote D9	Date 1781-1785	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
Résultat n°8	Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé sur le procés entre les héritiers de Jean-Ignace Froissard de Broissia, abbé de Cherlieu, et les administrateurs du collège des Orphelins de Dole, en prenant 100,000 francs sur la succession de l'abbé de Cherlieu qui serviront à doter le collège selon la volonté du défunt. Etat des biens-fonds de cette succession affectés à cette dotation. Actes d'acquisitions de maisons à Dole, de terres à Molay et Gevry, d'échange de propriétés dans cette localité, au profit dudit collège; donation de livres aux recteurs et aux élèves; difficultés entre les héritiers au sujet de la nomination des boursiers. Etats des revenus du collège.	Cote D3	Date 1702-1788	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé...
Résultat n°9	Copie des comptes concernant l'administration des biens des Orphelins, arrêtés à Besançon le 21 avril 1762. Gestion de l'économe Grenot, assisté des sieurs Millon et Fretin, puis des sieurs Bonnepoise et Porcherot. Etat : des orphelins nommés par M. de Broissia et par M. de Falletans; des boursiers et des pensionnaires à 24 francs par mois; comptes pour les années 1762 à 1765.	Cote D5	Date 1761-1765	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution Collège des Orphelins de Dole Copie des comptes concernant l'administration des biens...

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Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe du collège des Orphelins de Dole, des revenus et de la dépense de la maison.

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1776 à 1780. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pendant la mème période.

Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant les années 1771 à 1775. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par le sieur Grenot, pour la même période.

Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1781 à 1785. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pour la mème période.