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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe du collège des Orphelins de Dole, des revenus et de la dépense de la maison.
Cote
D4
 Date
1761-1784
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe...
2

Comptes des revenus des boursiers, rendus par l'abbé Grenot, le 8 janvier 1767. Copie des quittances données par l'abbé Grenot à madame la marquise de Broissia, des sommes que la famille de Broissia doit payer chaque année pour l'entretien des orphelins et des boursiers d'après l'acte de fondation du séminaire ( 2 septembre 1702 ). Comptes pour les années 1767 à 1770.
Cote
D6
 Date
1766-1770
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Comptes des revenus des boursiers, rendus par l'abbé...
3

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1776 à 1780. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pendant la mème période.
Cote
D8
 Date
1776-1780
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
4

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1786, 1787, 1788. Observations des commissaires nommés par les officiers municipaux de la ville de Dole, au sujet du remplacement dans la régie et administration des revenus du séminaire des Orphelins de l'abbé Grenot, par le sieur Labeuche. Décision par laquelle le sieur Grenot reste encore obligé et responsable sur ses biens propres de l'administration du sieur Labeuche.
Cote
D10
 Date
1786-1788
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
5

Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant les années 1771 à 1775. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par le sieur Grenot, pour la même période.
Cote
D7
 Date
1771-1775
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant...
6

Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.
Cote
8oG3651
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune, Gigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.
7

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1781 à 1785. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pour la mème période.
Cote
D9
 Date
1781-1785
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers...
8

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé sur le procés entre les héritiers de Jean-Ignace Froissard de Broissia, abbé de Cherlieu, et les administrateurs du collège des Orphelins de Dole, en prenant 100,000 francs sur la succession de l'abbé de Cherlieu qui serviront à doter le collège selon la volonté du défunt. Etat des biens-fonds de cette succession affectés à cette dotation. Actes d'acquisitions de maisons à Dole, de terres à Molay et Gevry, d'échange de propriétés dans cette localité, au profit dudit collège; donation de livres aux recteurs et aux élèves; difficultés entre les héritiers au sujet de la nomination des boursiers. Etats des revenus du collège.
Cote
D3
 Date
1702-1788
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé...
9

Copie des comptes concernant l'administration des biens des Orphelins, arrêtés à Besançon le 21 avril 1762. Gestion de l'économe Grenot, assisté des sieurs Millon et Fretin, puis des sieurs Bonnepoise et Porcherot. Etat : des orphelins nommés par M. de Broissia et par M. de Falletans; des boursiers et des pensionnaires à 24 francs par mois; comptes pour les années 1762 à 1765.
Cote
D5
 Date
1761-1765
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège des Orphelins de Dole
  • Copie des comptes concernant l'administration des biens...