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1

Comptes-rendus par le sieur Grenot, prêtre, économe du collège des Orphelins de Dole, des revenus et de la dépense de la maison.

Date

1761-1784

Cote

D4

2

Comptes des revenus des boursiers, rendus par l'abbé Grenot, le 8 janvier 1767. Copie des quittances données par l'abbé Grenot à madame la marquise de Broissia, des sommes que la famille de Broissia doit payer chaque année pour l'entretien des orphelins et des boursiers d'après l'acte de fondation du séminaire ( 2 septembre 1702 ). Comptes pour les années 1767 à 1770.

Date

1766-1770

Cote

D6

3

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1776 à 1780. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pendant la mème période.

Date

1776-1780

Cote

D8

4

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1786, 1787, 1788. Observations des commissaires nommés par les officiers municipaux de la ville de Dole, au sujet du remplacement dans la régie et administration des revenus du séminaire des Orphelins de l'abbé Grenot, par le sieur Labeuche. Décision par laquelle le sieur Grenot reste encore obligé et responsable sur ses biens propres de l'administration du sieur Labeuche.

Date

1786-1788

Cote

D10

5

Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant les années 1771 à 1775. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par le sieur Grenot, pour la même période.

Date

1771-1775

Cote

D7

6

Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

8oG3651

7

Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1781 à 1785. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par l'abbé Grenot, pour la mème période.

Date

1781-1785

Cote

D9

8

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé sur le procés entre les héritiers de Jean-Ignace Froissard de Broissia, abbé de Cherlieu, et les administrateurs du collège des Orphelins de Dole, en prenant 100,000 francs sur la succession de l'abbé de Cherlieu qui serviront à doter le collège selon la volonté du défunt. Etat des biens-fonds de cette succession affectés à cette dotation. Actes d'acquisitions de maisons à Dole, de terres à Molay et Gevry, d'échange de propriétés dans cette localité, au profit dudit collège; donation de livres aux recteurs et aux élèves; difficultés entre les héritiers au sujet de la nomination des boursiers. Etats des revenus du collège.

Date

1702-1788

Cote

D3

9

Copie des comptes concernant l'administration des biens des Orphelins, arrêtés à Besançon le 21 avril 1762. Gestion de l'économe Grenot, assisté des sieurs Millon et Fretin, puis des sieurs Bonnepoise et Porcherot. Etat : des orphelins nommés par M. de Broissia et par M. de Falletans; des boursiers et des pensionnaires à 24 francs par mois; comptes pour les années 1762 à 1765.

Date

1761-1765

Cote

D5