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  1. Résultat n°1

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  2. Résultat n°2

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  3. Résultat n°3

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  4. Résultat n°4

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  5. Résultat n°5

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  6. Résultat n°6

    Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    4K22

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
  7. Résultat n°7

    Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

    Cote

    3Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
  8. Résultat n°8

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  9. Résultat n°9

    Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    4K24

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
  10. Résultat n°10

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  11. Résultat n°11

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  12. Résultat n°12

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  13. Résultat n°13

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  14. Résultat n°14

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  15. Résultat n°15

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  16. Résultat n°16

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  17. Résultat n°17

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  18. Résultat n°18

    Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

    Cote

    3Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
  19. Résultat n°19

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  20. Résultat n°20

    Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

    Cote

    3Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Routes royales et départementales
    • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...