archives judiciaires

1
Recherches contemporaines

Date

1998-1999

Cote

Per1450
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Recherches contemporaines
2
L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Histoire et archives hors-série n°2.

Date de publication

1998

Auteur

CHAUVAUD Frédéric[directeur de publication]

Cote

8oG3859, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- L'histoire contemporaine et les usages des archives...
3
Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie de Juillet. 1830-1835. Inventaire des articles CC 546 à 670.

Date de publication

1983

Auteur

CHARON-BORDAS Jeannine

Cote

8oG474/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie...
4
Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

2012

Auteur

DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
5
Les archives de la justice.

Date de publication

2022

Auteur

MONNIER Sophie

Cote

8oG4178, 33
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Les archives de la justice.
6
Les archives nationales en 1961

Cote

Per403/7, AD146
- Contexte : Articles dépouillés
- Les archives nationales en 1961
7
Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.

Date de publication

2011

Auteur

HILDESHEIMER Françoise[co-auteur]

Cote

8oG3842
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.
8
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

Date de publication

1984

Cote

4oG215
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques....
9
Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie de Juillet. 1835-1848. Inventaire des articles CC 671 à 852.

Date de publication

1984

Auteur

CHARON-BORDAS Jeannine

Cote

8oG474/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie...
10
Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, année 1860)

Cote

Per1450/5, AD132
- Contexte : Articles dépouillés
- Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle...
11
Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545.

Date de publication

1982

Auteur

CHARON-BORDAS Jeannine

Cote

8oG474/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration....
12
De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au centre historique des Archives nationales.

Date de publication

2004

Auteur

DAINVILLE-BARBICHE Ségolène de[auteur]

Cote

8oG2733
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- De la justice de la Nation à la justice de la République...
13
Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Direction de l'administration générale et de l'équipement.

Date de publication

1994

Auteur

BLICQ Marie-Noëlle[co-auteur]

Cote

Br3253
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère...
14
Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).

Date de publication

2012

Auteur

TISON-LE GUERNIGOU Véronique[auteur]

Cote

8oG3709
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).
15
Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date de publication

1984

Auteur

GLIERE Francine

Cote

4oG217
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire...
16
Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés (1328-1350). Tome III : Index et additions et corrections aux tomes I et II.

Date de publication

1975

Auteur

LAURENT Jean-Paul

Cote

4oG2082/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG2001-2250
- Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés...
17
Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés. Tome premier (1328-1342).

Date de publication

1920

Auteur

FURGEOT Henri

Cote

4oG2082/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG2001-2250
- Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an...
18
Archives départementales du Cher. Série U. Justice. Sous-série 2 U. Tribunal d'appel, Tribunal criminel, Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher, an VIII-1940. Répertoire numérique détaillé.

Date de publication

1983

Auteur

JENN Françoise

Cote

4oG199
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Archives départementales du Cher. Série U. Justice....
19
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.

Date de publication

2004

Auteur

CARBONNIERES Louis de[auteur]

Cote

8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
20
Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés (lettres - arrêts - jugés). Tome second (1343-1350).

Date de publication

1960

Auteur

FURGEOT Henri

Cote

4oG2082/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG2001-2250
- Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an...

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Recherches contemporaines

Date

Cote

Contexte : Périodiques

L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Histoire et archives hors-série n°2.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie de Juillet. 1830-1835. Inventaire des articles CC 546 à 670.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les archives de la justice.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les archives nationales en 1961

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie de Juillet. 1835-1848. Inventaire des articles CC 671 à 852.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, année 1860)

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au centre historique des Archives nationales.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Direction de l'administration générale et de l'équipement.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés (1328-1350). Tome III : Index et additions et corrections aux tomes I et II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés. Tome premier (1328-1342).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général