21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recherches contemporaines
Cote
Per1450
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1401-1500
  • Recherches contemporaines
Résultat n°2

L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Histoire et archives hors-série n°2.
Cote
8oG3859, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • L'histoire contemporaine et les usages des archives...
Résultat n°3

Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie de Juillet. 1830-1835. Inventaire des articles CC 546 à 670.
Cote
8oG474/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie...
Résultat n°4

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.
Cote
8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
Résultat n°5

Les archives de la justice.
Cote
8oG4178, 33
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Les archives de la justice.
Résultat n°6

Les archives nationales en 1961
Cote
Per403/7, AD146
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés
  • Les archives nationales en 1961
Résultat n°7

Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.
Cote
8oG3842
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.
Résultat n°8

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
Cote
4oG215
 Date- Lieu
Pyrénées-Atlantiques, département
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques....
Résultat n°9

Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie de Juillet. 1835-1848. Inventaire des articles CC 671 à 852.
Cote
8oG474/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie...
Résultat n°10

Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, année 1860)
Cote
Per1450/5, AD132
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés
  • Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle...
Résultat n°11

Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545.
Cote
8oG474/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration....
Résultat n°12

De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au centre historique des Archives nationales.
Cote
8oG2733
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • De la justice de la Nation à la justice de la République...
Résultat n°13

Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Direction de l'administration générale et de l'équipement.
Cote
Br3253
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3251-3500
  • Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère...
Résultat n°14

Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).
Cote
8oG3709
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).
Résultat n°15

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.
Cote
4oG217
 Date- Lieu
Val-de-Marne, département
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire...
Résultat n°16

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés (1328-1350). Tome III : Index et additions et corrections aux tomes I et II.
Cote
4oG2082/3
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés...
Résultat n°17

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés. Tome premier (1328-1342).
Cote
4oG2082/1
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an...
Résultat n°18

Archives départementales du Cher. Série U. Justice. Sous-série 2 U. Tribunal d'appel, Tribunal criminel, Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher, an VIII-1940. Répertoire numérique détaillé.
Cote
4oG199
 Date- Lieu
Cher, département
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales du Cher. Série U. Justice....
Résultat n°19

La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.
Cote
8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
Résultat n°20

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés (lettres - arrêts - jugés). Tome second (1343-1350).
Cote
4oG2082/2
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an...