administration communale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Règlement de police de la ville de Sellières.	Cote Br1273	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1251-1500 Règlement de police de la ville de Sellières.
Résultat n°2	Société, pouvoirs et politique dans les campagnes. Cahiers de la Maison de la Recherche en Sciences Humaines, XLIX.	Cote 8oG3190	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Société, pouvoirs et politique dans les campagnes....
Résultat n°3	Agenda des mairies du département du Jura pour l'année 1894.	Cote 4oF274	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Agenda des mairies du département du Jura pour l'année...
Résultat n°4	Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.	Cote 8oF735/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF501-750 Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
Résultat n°5	La Drôme sous la Révolution. Situation administrative des communes (1790-an VIII). Cartes et planches (correspondant à l'ouvrage : 8°G 0920).	Cote GBr17, Br2910 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures GBr La Drôme sous la Révolution. Situation administrative...
Résultat n°6	Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.	Cote 8oG2524	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers...
Résultat n°7	Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.	Cote 8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2001-2250 Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
Résultat n°8	Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires généraux de la Ville de Besançon.	Cote 8oF601	Date-	Lieu Besançon, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF501-750 Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires...
Résultat n°9	Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.	Cote 8oF122	Date-	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement...
Résultat n°10	Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon - recueil des actes administratifs - édition de Bourgogne	Cote Per861	Date 1943-1944	Lieu Dijon, commune	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per801-900 Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon...
Résultat n°11	Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux". XIXe et XXe siècles.	Cote 8oG2457	Date-	Lieu Pantin, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux"....
Résultat n°12	Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot, Samedi 7 Juin 1997. Historique.	Cote Br3197	Date-	Lieu Montmorot, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br3001-3250 Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot,...
Résultat n°13	Association des maires du département du Jura - bulletin	Cote Per880	Date 1931-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per801-900 Association des maires du département du Jura - bulletin
Résultat n°14	Moniteur des communes	Cote Per904	Date 1852-1871	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per901-1000 Moniteur des communes
Résultat n°15	La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire de l'AMF.	Cote 4oG1953	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire...
Résultat n°16	La voirie communale. Ecole nationale d'administration.	Cote Br1502	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1501-1750 La voirie communale. Ecole nationale d'administration.
Résultat n°17	Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à 2007.	Cote Br4029	Date-	Lieu Petit-Noir, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4001-4250 Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à...
Résultat n°18	Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.	Cote 8oG3692	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.
Résultat n°19	Les communes et le pouvoir de 1789 à nos jours.	Cote 8oG2418	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Les communes et le pouvoir de 1789 à nos jours.
Résultat n°20	L'administration parisienne à la veille de la Révolution. Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1784-1790). Inventaire des minutes H 2 1954 à 1961.	Cote 8oG928	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG751-1000 L'administration parisienne à la veille de la Révolution....

Résultats de la recherche

Règlement de police de la ville de Sellières.

Société, pouvoirs et politique dans les campagnes. Cahiers de la Maison de la Recherche en Sciences Humaines, XLIX.

Agenda des mairies du département du Jura pour l'année 1894.

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

La Drôme sous la Révolution. Situation administrative des communes (1790-an VIII). Cartes et planches (correspondant à l'ouvrage : 8°G 0920).

Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Sept siècles d'administration municipale. Les secrétaires généraux de la Ville de Besançon.

Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

Bulletin des maires de la préfecture régionale de Dijon - recueil des actes administratifs - édition de Bourgogne

Pantin, mémoire de ville, mémoires de "communaux". XIXe et XXe siècles.

Inauguration des locaux restaurés de la Mairie de Montmorot, Samedi 7 Juin 1997. Historique.

Association des maires du département du Jura - bulletin

Moniteur des communes

La République et ses maires (1907-1997). 90 ans d'histoire de l'AMF.

La voirie communale. Ecole nationale d'administration.

Mairie de Petit Noir. Investissements années 2000 à 2007.

Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.

Les communes et le pouvoir de 1789 à nos jours.

L'administration parisienne à la veille de la Révolution. Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1784-1790). Inventaire des minutes H 2 1954 à 1961.