abbaye Notre-Dame de Rosières

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Reconnaissances.	Cote 19H170	Date 1426-1646	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.) Reconnaissances.
2	1 media	1518-1778.	Cote 19H133	Date 1518-1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Acquisitions. 1518-1778.
3	1 media	Reconnaissances.	Cote 19H197	Date 1394-1742	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Rosières (commune la Ferté). Reconnaissances.
4	1 media	Granges.	Cote 19H185	Date 1556-1754	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Ozelaine (commune de Grozon). Granges.
5	1 media	Droits d'usage dans les bois.	Cote 19H221	Date 1683-1770	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Droits d'usage dans les bois. Droits d'usage dans les bois.
6	1 media	Prés des Cornes.	Cote 19H201	Date 1694-1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Rosières (commune la Ferté). Baux des prés (1680-1775). Prés des Cornes.
7	1 media	Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.	Cote 19H11	Date 1180-1330	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
8	1 media	Vignes.	Cote 19H74	Date 1381-1531	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Arbois. Vignes.
9	1 media	Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750	Cote 19H254	Date 1189-1750	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir... Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
10	1 media	1763.	Cote 19H53	Date 1763	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1763.
11	1 media	1717-1718.	Cote 19H44	Date 1717-1718	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Journaux de recettes et dépenses. 1717-1718.
12	1 media	Brainans.- Vignes.	Cote 19H82	Date 1706	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Brainans.- Vignes.
13	1 media	Droits de l'abbaye.	Cote 19H161	Date 1491-1679	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.) Droits de l'abbaye.
14	1 media	1757.	Cote 19H49	Date 1757	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1757.
15	1 media	1744-1774.	Cote 19H144	Date 1744-1774	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Baux des prés. 1744-1774.
16	1 media	1494-1545.	Cote 19H93	Date 1494-1545	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Changin (commune d'Arbois).- Cens. 1494-1545.
17	1 media	1327-1557.	Cote 19H168	Date 1327-1557	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.) Acquisitions. 1327-1557.
18	1 media	Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)	Cote 19H251	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Supplément (non classé et non communicable) Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
19	1 media	Plans des prés (XVIIIe s.).	Cote 19H145	Date dix-huitième siècle	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Plans des prés (XVIIIe s.).
20	1 media	Etang.	Cote 19H182	Date 1323-1712	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Oussières. Etang.
21	1 media	Statuts des chapitres généraux et visites.	Cote 19H27	Date 1738-1768	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Statuts des chapitres généraux et visites.
22	1 media	Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)	Cote 19H247	Date 1701-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Vaudrey. Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe...
23	1 media	1692.	Cote 19H28	Date 1692	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Visites par les commissaires du Parlement de Besançon. 1692.
24	1 media	Rentes.	Cote 19H141	Date 1475-1682	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Rentes.
25	1 media	1255-1269.	Cote 19H130	Date 1255-1269	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Acquisitions. 1255-1269.
26	1 media	Mémoires relatifs au sel de Rosières.	Cote 19H214	Date 1445-1664	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Salins. Mémoires relatifs au sel de Rosières.
27	1 media	Grange de la Tuilerie.	Cote 19H241	Date 1624-1718	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Grange de la Tuilerie.
28	1 media	1463-1465.	Cote 19H138	Date 1463-1465	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Acensements. 1463-1465.
29	1 media	Cens et rentes.	Cote 19H125	Date 1532-1699	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Ferté. Cens et rentes.
30	1 media	Prés.	Cote 19H150	Date 1753-1771	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Mathenay. Prés.
31	1 media	Bans des vendanges.	Cote 19H164	Date 1488-1651	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.) Bans des vendanges.
32	1 media	Bâtiments.	Cote 19H23	Date 1708-1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Bâtiments.
33	1 media	Cens et rentes.	Cote 19H245	Date 1306-1688	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Vaudrey. Cens et rentes.
34	1 media	Bans.- Baux de terres.	Cote 19H79	Date 1653-1774	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Bans.- Baux de terres.
35	1 media	1766.	Cote 19H56	Date 1766	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1766.
36	1 media	Ounans.- Biens.	Cote 19H181	Date 1329-1783	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Ounans.- Biens.
37	1 media	Four.	Cote 19H153	Date 1431	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Molamboz. 1262-XVIIIe s. Four.
38	1 media	Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.	Cote 19H59	Date 1764-1766	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.
39	1 media	Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances individuelles paraphées par notaire), avec table alphabétique partielle (registre, 447 f°).	Cote 19H253	Date 1508-1536	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances...
40	1 media	Cens.	Cote 19H229	Date 1470-1567	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Cens. Cens.
41	1 media	Dîmes.	Cote 19H99	Date 1532-1678	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Charnay (commune de Fontenu). Dîmes.
42	1 media	1299-1654.	Cote 19H110	Date 1299-1654	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Ferté. Acquisitions. 1299-1654.
43	1 media	Cens.	Cote 19H169	Date 1433-1702	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.) Cens.
44	1 media	1755-1756.	Cote 19H48	Date 1755-1756	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1755-1756.
45	1 media	1512-1713.	Cote 19H135	Date 1512-1713	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Reconnaissances. 1512-1713.
46	1 media	Saint-Pierre-sous-Vadans (commune de Mathenay).- Procès avec le curé. XIIIe s.	Cote 19H210	Date 1200-1299	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Saint-Pierre-sous-Vadans (commune de Mathenay).- Procès...
47	1 media	Maisons.	Cote 19H73	Date 1684-1770	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Arbois. Maisons. Maisons.
48	1 media	1456-1535	Cote 19H35	Date 1456-1535	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Rentiers. 1456-1535
49	1 media	Vignes.	Cote 19H146	Date 1423-1663	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Vignes.
50	1 media	Chamblay.- Bois.	Cote 19H91	Date 1486	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Chamblay.- Bois.
51	1 media	Plan du territoire des granges de la Tournelle et du Vieux Mathenay.	Cote 19H224	Date 1741	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Plans (XVIIIe s.). Plan du territoire des granges de la Tournelle et du...
52	1 media	1500-1689.	Cote 19H186	Date 1500-1689	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Ozelaine (commune de Grozon). Baux de la grange. 1500-1689.
53	1 media	Entretien et baux de la grange.	Cote 19H105	Date 1718-1761	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Charnay (commune de Fontenu). Entretien et baux de la grange.
54	1 media	Dîmes.	Cote 19H63	Date 1593-1728	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Abergement-le-Grand. Dîmes.
55	1 media	Aimon de Montigny ; Jean de Mathenay ; Etienne de Grozon ; André de Grozon ; Humbert de Saint-Pierre-sous-Vadans ; Besançon de Montigny ; Isabelle de Charency ; Girard de Vadans ; Renaud de Vadans ; Guyot d'Arbois (1261-1275).	Cote 19H14	Date 1261-1275	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Donations faites à l'abbaye par des particuliers (classement... Aimon de Montigny ; Jean de Mathenay ; Etienne de Grozon...
56	1 media	1306-1460.	Cote 19H137	Date 1306-1460	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Grozon. 1255-XVIIIe s. Acensements. 1306-1460.
57	1 media	Baux.	Cote 19H239	Date 1504-1727	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Baux. Baux.
58	1 media	Exercice du droit de justice.	Cote 19H223	Date 1703-1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Exercice du droit de justice.
59	1 media	Ratier (commune Montholier).- Terres et prés.	Cote 19H192	Date 1727-1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Ratier (commune Montholier).- Terres et prés.
60	1 media	Grange de la Fenotte.	Cote 19H156	Date 1541-1712	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Molamboz. 1262-XVIIIe s. Grange de la Fenotte.
61	1 media	Bernard, prévôt de Salins ; Jean et Pierre d'Écleux ; Simon de Liesle ; Pierre d'Arbois ; Humbert de Vadans ; Richard, prévôt de Vadans ; Jean de Grozon ; Payen de Grozon ; Etienne de Villers-les-Bois ; Girard de Montbarrey (1212-1260).	Cote 19H13	Date 1212-1260	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Donations faites à l'abbaye par des particuliers (classement... Bernard, prévôt de Salins ; Jean et Pierre d'Écleux...
62	1 media	Souvans.- Biens.	Cote 19H218	Date 1518-1688	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Souvans.- Biens.
63	1 media	Cens.	Cote 19H95	Date 1479-1485	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Charnay (commune de Fontenu). Cens.
64	1 media	Droits seigneuriaux.	Cote 19H20	Date 1436-1644	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Droits seigneuriaux.
65	1 media	Etats des biens et revenus.	Cote 19H34	Date 1499-1773	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Etats des biens et revenus.
66	1 media	Prés des Petites Etapues.	Cote 19H203	Date 1696-1761	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Rosières (commune la Ferté). Baux des prés (1680-1775). Prés des Petites Etapues.
67	1 media	Nevy-lès-Dole.- Prés.	Cote 19H180	Date 1528-1683	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Nevy-lès-Dole.- Prés.
68	1 media	1764.	Cote 19H54	Date 1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1764.
69	1 media	Acensements.	Cote 19H233	Date 1404-1470	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Acensements. Acensements.
70	1 media	Mainmorte.	Cote 19H115	Date 1493	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Ferté. Mainmorte.
71	1 media	Vauxy (commune d'Arbois).- Acquisition.	Cote 19H248	Date 1470	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Vauxy (commune d'Arbois).- Acquisition.
72	1 media	1737-1748.	Cote 19H47	Date 1737-1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1737-1748.
73	1 media	Acensements.	Cote 19H238	Date 1522-1687	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont).... Acensements. Acensements.
74	1 media	1532-1533	Cote 19H97	Date Entre le 1er janvier 1532 et le 31 décembre 1533	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Charnay (commune de Fontenu). Droits de terrage. 1532-1533
75	1 media	Grange de la Vacherie.	Cote 19H200	Date 1551-1671	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Rosières (commune la Ferté). Grange de la Vacherie.
76	1 media	1512.	Cote 19H36	Date 1512	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Rentiers. 1512.
77	1 media	1773.	Cote 19H29	Date 1773	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Visites par les commissaires du Parlement de Besançon. 1773.
78	1 media	1760-1762.	Cote 19H52	Date 1760-1762	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Documents d'administration générale Quittances et pièces justificatives. 1760-1762.
79	1 media	Terres et prés.	Cote 19H75	Date 1419-1738	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Arbois. Terres et prés.
80	1 media	Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)	Cote 19H252	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières Titres locaux Supplément (non classé et non communicable) Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...

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Reconnaissances.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1518-1778.

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Reconnaissances.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Granges.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits d'usage dans les bois.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Prés des Cornes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Vignes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1763.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1717-1718.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Brainans.- Vignes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Droits de l'abbaye.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1757.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1744-1774.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1494-1545.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1327-1557.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Plans des prés (XVIIIe s.).

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Etang.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Statuts des chapitres généraux et visites.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1692.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Rentes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1255-1269.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Mémoires relatifs au sel de Rosières.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Grange de la Tuilerie.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1463-1465.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Cens et rentes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Prés.

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Bans des vendanges.

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Bâtiments.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Cens et rentes.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Bans.- Baux de terres.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

1766.

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Ounans.- Biens.

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Four.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.

Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances individuelles paraphées par notaire), avec table alphabétique partielle (registre, 447 f°).

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Cens.

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