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1
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.

Date

1426-1646

Cote

19H170

2
1518-1778.

1 media

1518-1778.

Date

1518-1778

Cote

19H133

3
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.

Date

1394-1742

Cote

19H197

4
Granges.

1 media

Granges.

Date

1556-1754

Cote

19H185

5
Droits d'usage dans les bois.

1 media

Droits d'usage dans les bois.

Date

1683-1770

Cote

19H221

6
Prés des Cornes.

1 media

Prés des Cornes.

Date

1694-1765

Cote

19H201

7
Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

1 media

Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

Date

1180-1330

Cote

19H11

8
Vignes.

1 media

Vignes.

Date

1381-1531

Cote

19H74

9
Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

1 media

Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

Date

1189-1750

Cote

19H254

10
1763.

1 media

1763.

Date

1763

Cote

19H53

11
1717-1718.

1 media

1717-1718.

Date

1717-1718

Cote

19H44

12
Brainans.- Vignes.

1 media

Brainans.- Vignes.

Date

1706

Cote

19H82

13
Droits de l'abbaye.

1 media

Droits de l'abbaye.

Date

1491-1679

Cote

19H161

14
1757.

1 media

1757.

Date

1757

Cote

19H49

15
1744-1774.

1 media

1744-1774.

Date

1744-1774

Cote

19H144

16
1494-1545.

1 media

1494-1545.

Date

1494-1545

Cote

19H93

17
1327-1557.

1 media

1327-1557.

Date

1327-1557

Cote

19H168

18
Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

1 media

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Date

-

Cote

19H251

19
Plans des prés (XVIIIe s.).

1 media

Plans des prés (XVIIIe s.).

Date

dix-huitième siècle

Cote

19H145

20
Etang.

1 media

Etang.

Date

1323-1712

Cote

19H182

21
Statuts des chapitres généraux et visites.

1 media

Statuts des chapitres généraux et visites.

Date

1738-1768

Cote

19H27

22
Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

1 media

Procès au sujet des droits d'usage dans les bois (XVIIIe s.)

Date

1701-1799

Cote

19H247

23
1692.

1 media

1692.

Date

1692

Cote

19H28

24
Rentes.

1 media

Rentes.

Date

1475-1682

Cote

19H141

25
1255-1269.

1 media

1255-1269.

Date

1255-1269

Cote

19H130

26
Mémoires relatifs au sel de Rosières.

1 media

Mémoires relatifs au sel de Rosières.

Date

1445-1664

Cote

19H214

27
Grange de la Tuilerie.

1 media

Grange de la Tuilerie.

Date

1624-1718

Cote

19H241

28
1463-1465.

1 media

1463-1465.

Date

1463-1465

Cote

19H138

29
Cens et rentes.

1 media

Cens et rentes.

Date

1532-1699

Cote

19H125

30
Prés.

1 media

Prés.

Date

1753-1771

Cote

19H150

31
Bans des vendanges.

1 media

Bans des vendanges.

Date

1488-1651

Cote

19H164

32
Bâtiments.

1 media

Bâtiments.

Date

1708-1778

Cote

19H23

33
Cens et rentes.

1 media

Cens et rentes.

Date

1306-1688

Cote

19H245

34
Bans.- Baux de terres.

1 media

Bans.- Baux de terres.

Date

1653-1774

Cote

19H79

35
1766.

1 media

1766.

Date

1766

Cote

19H56

36
Ounans.- Biens.

1 media

Ounans.- Biens.

Date

1329-1783

Cote

19H181

37
Four.

1 media

Four.

Date

1431

Cote

19H153

38
Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.

1 media

Notes des fournitures de viandes livrées à l'abbaye.

Date

1764-1766

Cote

19H59

39
Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances individuelles paraphées par notaire), avec table alphabétique partielle (registre, 447 f°).

1 media

Terrier des biens en censive de l'abbaye (reconnaissances individuelles paraphées par notaire), avec table alphabétique partielle (registre, 447 f°).

Date

1508-1536

Cote

19H253

40
Cens.

1 media

Cens.

Date

1470-1567

Cote

19H229

41
Dîmes.

1 media

Dîmes.

Date

1532-1678

Cote

19H99

42
1299-1654.

1 media

1299-1654.

Date

1299-1654

Cote

19H110

43
Cens.

1 media

Cens.

Date

1433-1702

Cote

19H169

44
1755-1756.

1 media

1755-1756.

Date

1755-1756

Cote

19H48

45
1512-1713.

1 media

1512-1713.

Date

1512-1713

Cote

19H135

46
Saint-Pierre-sous-Vadans (commune de Mathenay).- Procès avec le curé. XIIIe s.

1 media

Saint-Pierre-sous-Vadans (commune de Mathenay).- Procès avec le curé. XIIIe s.

Date

1200-1299

Cote

19H210

47
Maisons.

1 media

Maisons.

Date

1684-1770

Cote

19H73

48
1456-1535

1 media

1456-1535

Date

1456-1535

Cote

19H35

49
Vignes.

1 media

Vignes.

Date

1423-1663

Cote

19H146

50
Chamblay.- Bois.

1 media

Chamblay.- Bois.

Date

1486

Cote

19H91

51
Plan du territoire des granges de la Tournelle et du Vieux Mathenay.

1 media

Plan du territoire des granges de la Tournelle et du Vieux Mathenay.

Date

1741

Cote

19H224

52
1500-1689.

1 media

1500-1689.

Date

1500-1689

Cote

19H186

53
Entretien et baux de la grange.

1 media

Entretien et baux de la grange.

Date

1718-1761

Cote

19H105

54
Dîmes.

1 media

Dîmes.

Date

1593-1728

Cote

19H63

55
Aimon de Montigny ; Jean de Mathenay ; Etienne de Grozon ; André de Grozon ; Humbert de Saint-Pierre-sous-Vadans ; Besançon de Montigny ; Isabelle de Charency ; Girard de Vadans ; Renaud de Vadans ; Guyot d'Arbois (1261-1275).

1 media

Aimon de Montigny ; Jean de Mathenay ; Etienne de Grozon ; André de Grozon ; Humbert de Saint-Pierre-sous-Vadans ; Besançon de Montigny ; Isabelle de Charency ; Girard de Vadans ; Renaud de Vadans ; Guyot d'Arbois (1261-1275).

Date

1261-1275

Cote

19H14

56
1306-1460.

1 media

1306-1460.

Date

1306-1460

Cote

19H137

57
Baux.

1 media

Baux.

Date

1504-1727

Cote

19H239

58
Exercice du droit de justice.

1 media

Exercice du droit de justice.

Date

1703-1748

Cote

19H223

59
Ratier (commune Montholier).- Terres et prés.

1 media

Ratier (commune Montholier).- Terres et prés.

Date

1727-1765

Cote

19H192

60
Grange de la Fenotte.

1 media

Grange de la Fenotte.

Date

1541-1712

Cote

19H156

61
Bernard, prévôt de Salins ; Jean et Pierre d'Écleux ; Simon de Liesle ; Pierre d'Arbois ; Humbert de Vadans ; Richard, prévôt de Vadans ; Jean de Grozon ; Payen de Grozon ; Etienne de Villers-les-Bois ; Girard de Montbarrey (1212-1260).

1 media

Bernard, prévôt de Salins ; Jean et Pierre d'Écleux ; Simon de Liesle ; Pierre d'Arbois ; Humbert de Vadans ; Richard, prévôt de Vadans ; Jean de Grozon ; Payen de Grozon ; Etienne de Villers-les-Bois ; Girard de Montbarrey (1212-1260).

Date

1212-1260

Cote

19H13

62
Souvans.- Biens.

1 media

Souvans.- Biens.

Date

1518-1688

Cote

19H218

63
Cens.

1 media

Cens.

Date

1479-1485

Cote

19H95

64
Droits seigneuriaux.

1 media

Droits seigneuriaux.

Date

1436-1644

Cote

19H20

65
Etats des biens et revenus.

1 media

Etats des biens et revenus.

Date

1499-1773

Cote

19H34

66
Prés des Petites Etapues.

1 media

Prés des Petites Etapues.

Date

1696-1761

Cote

19H203

67
Nevy-lès-Dole.- Prés.

1 media

Nevy-lès-Dole.- Prés.

Date

1528-1683

Cote

19H180

68
1764.

1 media

1764.

Date

1764

Cote

19H54

69
Acensements.

1 media

Acensements.

Date

1404-1470

Cote

19H233

70
Mainmorte.

1 media

Mainmorte.

Date

1493

Cote

19H115

71
Vauxy (commune d'Arbois).- Acquisition.

1 media

Vauxy (commune d'Arbois).- Acquisition.

Date

1470

Cote

19H248

72
1737-1748.

1 media

1737-1748.

Date

1737-1748

Cote

19H47

73
Acensements.

1 media

Acensements.

Date

1522-1687

Cote

19H238

74
1532-1533

1 media

1532-1533

Date

Entre le 1er janvier 1532 et le 31 décembre 1533

Cote

19H97

75
Grange de la Vacherie.

1 media

Grange de la Vacherie.

Date

1551-1671

Cote

19H200

76
1512.

1 media

1512.

Date

1512

Cote

19H36

77
1773.

1 media

1773.

Date

1773

Cote

19H29

78
1760-1762.

1 media

1760-1762.

Date

1760-1762

Cote

19H52

79
Terres et prés.

1 media

Terres et prés.

Date

1419-1738

Cote

19H75

80
Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

1 media

Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

Date

-

Cote

19H252