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    La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude. Mémoires de Pierre des Pilliers. Prêtre, ex-bénédictin de Solesmes, Sarthe, fondateur et premier supérieur de l'abbaye d'Acey, Jura.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    DES PILLIERS Pierre[auteur]

    Cote

    8oF920

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude....
  • 2
    Titres de propriété.

    1 media

    Titres de propriété.

    Date

    1274-1518

    Cote

    15H376

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Titres de propriété.
  • 3
    15H54

    1 media

    15H54

    Cote

    15H54

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Partage de la mense abbatiale entre les abbés et les...
    • Procès au sujet du partage de la mense.
    • 15H54
  • 4
    1738-1766.

    1 media

    1738-1766.

    Date

    1738-1766

    Cote

    15H517

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
    • Documents juridictionnnels.
    • Sentences sur rapports.
    • 1738-1766.
  • 5
    Acensements.

    1 media

    Acensements.

    Date

    1317-1781

    Cote

    15H162

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
    • Acensements.
  • 6
    1580-1586.

    1 media

    1580-1586.

    Date

    1580-1586

    Cote

    15H211

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Brésilley (Haute-Saône).
    • Contrôle des lods et ventes.- Contrats entre particuliers...
    • 1580-1586.
  • 7
    Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant la mense abbatiale instaurée en 1664, documents des bopites 18 à 42 et "papiers inutiles".

    1 media

    Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant la mense abbatiale instaurée en 1664, documents des bopites 18 à 42 et "papiers inutiles".

    Date

    1775

    Cote

    15H2

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Archives et inventaires d'archives
    • Inventaire en deux volumes des titres de l'abbaye d'Acey...
    • Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant...
  • 8
    1255-1327.

    1 media

    1255-1327.

    Date

    1255-1327

    Cote

    15H260

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Gendrey (Jura).
    • Cens (classement dans l'ordre chronologique des documents).
    • 1255-1327.
  • 9
    Arpentement de 1611.

    1 media

    Arpentement de 1611.

    Date

    1611

    Cote

    15H158

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
    • Arpentements des terres, 1548 et 1611.
    • Arpentement de 1611.
  • 10
    Chevigney (Jura).- Terre.

    1 media

    Chevigney (Jura).- Terre.

    Date

    1711

    Cote

    15H227

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Chevigney (Jura).- Terre.
  • 11
    Fragments de comptes.

    1 media

    Fragments de comptes.

    Date

    1560-1683

    Cote

    15H149

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Comptabilité et fiscalité
    • Fragments de comptes.
  • 12
    Inventaires fragmentaires de titres.

    1 media

    Inventaires fragmentaires de titres.

    Date

    1602-1790

    Cote

    15H4

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Archives et inventaires d'archives
    • Inventaires fragmentaires de titres.
  • 13
    1329-1523

    1 media

    1329-1523

    Date

    1329-1523

    Cote

    15H377

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Reconnaissances (classement chronologique des documents).
    • 1329-1523
  • 14
    Acensements.

    1 media

    Acensements.

    Date

    1317-1569

    Cote

    15H461

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Acensements.
  • 15
    Amodiations.

    1 media

    Amodiations.

    Date

    1532-1721

    Cote

    15H205

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Brésilley (Haute-Saône).
    • Bac.
    • Amodiations.
  • 16
    Droit de mainmorte.

    1 media

    Droit de mainmorte.

    Date

    1624-1692

    Cote

    15H97

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Droit de mainmorte.
  • 17
    Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin d'Ougney, Guillaume et Jean de Chamblay, Poncette d'Auxanges, Sibille de Perrigny, Jean de Rans, Huguenin de Maîche.

    1 media

    Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin d'Ougney, Guillaume et Jean de Chamblay, Poncette d'Auxanges, Sibille de Perrigny, Jean de Rans, Huguenin de Maîche.

    Date

    1273-1277

    Cote

    15H26

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Donations et fondations de messes
    • Donations et fondations individuelles (classement dans...
    • Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin...
  • 18
    1587-1593.

    1 media

    1587-1593.

    Date

    1587-1593

    Cote

    15H143

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Comptabilité et fiscalité
    • Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).
    • 1587-1593.
  • 19
    Donation de François de Landriano, novice à Acey, et procès y relatif.

    1 media

    Donation de François de Landriano, novice à Acey, et procès y relatif.

    Date

    1615-1677

    Cote

    15H37

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Donations et fondations de messes
    • Donations et fondations individuelles (classement dans...
    • Donation de François de Landriano, novice à Acey, et...
  • 20

    Causam dominus papa nobis commisit terminandam. Quatre actes de juges délégués par Lucius III pour l'abbaye d'Acey au lendemain du schisme victorin (1181-1184). [Tiré à part de : Inquirens subtilia diversa, 2002].

    Date de publication

    2002

    Auteur

    LOCATELLI René[co-auteur]

    Cote

    Br3618

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • Causam dominus papa nobis commisit terminandam. Quatre...
  • 21
    Contrats entre particuliers.

    1 media

    Contrats entre particuliers.

    Date

    1574-1782

    Cote

    15H295

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Montagney (Haute-Saône).
    • Contrats entre particuliers.
  • 22
    Baux de 1637 à 1686.

    1 media

    Baux de 1637 à 1686.

    Date

    1637-1686

    Cote

    15H77

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Moulins et écluses.
    • Amodiations des moulins (classement chronologique des...
    • Baux de 1637 à 1686.
  • 23
    15H520

    1 media

    15H520

    Cote

    15H520

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Supplément non inventorié
    • 15H520
  • 24
    Peintre (Jura).- Droit de patronage.

    1 media

    Peintre (Jura).- Droit de patronage.

    Date

    1423-1577

    Cote

    15H362

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Peintre (Jura).- Droit de patronage.
  • 25
    Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.

    1 media

    Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.

    Date

    1583-1639

    Cote

    15H41

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
    • Abbés, prêtres, religieux.
    • Abbés.
    • Claude de Bauffremont, François de Rye, Pierre de Mercey.
  • 26
    Laurent Duthein, Jean-François de Croy.

    1 media

    Laurent Duthein, Jean-François de Croy.

    Date

    1654-1676

    Cote

    15H42

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
    • Abbés, prêtres, religieux.
    • Abbés.
    • Laurent Duthein, Jean-François de Croy.
  • 27
    15H416

    1 media

    15H416

    Cote

    15H416

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Procès avec les coseigneurs et les habitants au sujet...
    • 15H416
  • 28
    1617-1777.

    1 media

    1617-1777.

    Date

    1617-1777

    Cote

    15H343

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Pagney (Jura).
    • Reconnaissances.
    • 1617-1777.
  • 29
    Visites et reconnaissances.

    1 media

    Visites et reconnaissances.

    Date

    1665-1778

    Cote

    15H76

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Moulins et écluses.
    • Visites et reconnaissances.
  • 30
    1710-1782.

    1 media

    1710-1782.

    Date

    1710-1782

    Cote

    15H484

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Mainmorte, lods et ventes.
    • Contrats entre particuliers (classement chronologique...
    • 1710-1782.
  • 31
    Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de l'abbaye.

    1 media

    Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de l'abbaye.

    Date

    1676

    Cote

    15H59

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Bâtiments de l'église et de l'abbaye.
    • Enquête sur les réparations à faire aux bâtiments de...
  • 32
    Procédures civiles.

    1 media

    Procédures civiles.

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H512

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
    • Documents juridictionnnels.
    • Procédures civiles.
  • 33
    Pancartes de Thierry.

    1 media

    Pancartes de Thierry.

    Date

    1181-1182

    Cote

    15H20

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Donations et fondations de messes
    • Donations collectives ou récapitulatives : pancartes...
    • Pancartes de Thierry.
  • 34
    Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J. Martin, A. Jeannin, D. Odille, J. Favre de Longwy.

    1 media

    Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J. Martin, A. Jeannin, D. Odille, J. Favre de Longwy.

    Date

    1723-1789

    Cote

    15H46

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Ecclésiastiques et personnel laïque de l'abbaye
    • Abbés, prêtres, religieux.
    • Religieux.
    • Jacques Chenevière, David Brunet, J.-B. Lefèbvre, P.J....
  • 35
    Cens et rentes.

    1 media

    Cens et rentes.

    Date

    1215-1530

    Cote

    15H323

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Ougney (Jura).
    • Cens et rentes.
  • 36
    1552-1555.

    1 media

    1552-1555.

    Date

    1552-1555

    Cote

    15H141

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Comptabilité et fiscalité
    • Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).
    • 1552-1555.
  • 37
    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    1 media

    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H108

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Bois et forêts
    • Bois de Montmorrey et Villersliver.
  • 38
    Droits d'usage dans les bois.

    1 media

    Droits d'usage dans les bois.

    Date

    1306-1562

    Cote

    15H385

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Droits d'usage dans les bois.
  • 39
    1670-1743.

    1 media

    1670-1743.

    Date

    1670-1743

    Cote

    15H57

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Bâtiments de l'église et de l'abbaye.
    • Visites des bâtiments (classement chronologique des...
    • 1670-1743.
  • 40
    1311-1327.

    1 media

    1311-1327.

    Date

    1311-1327

    Cote

    15H173

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Auxange (Jura).
    • Acensements.
    • 1311-1327.
  • 41
    Procès avec les fermiers.

    1 media

    Procès avec les fermiers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H154

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Amodiation des biens et revenus de l'abbaye
    • Procès avec les fermiers.
  • 42
    Visites et entretien des bâtiments.

    1 media

    Visites et entretien des bâtiments.

    Date

    1755-1790

    Cote

    15H273

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Grange-Ronde (commune d'Ougney, Jura).
    • Visites et entretien des bâtiments.
  • 43
    1497-1602.

    1 media

    1497-1602.

    Date

    1497-1602

    Cote

    15H325

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Ougney (Jura).
    • Acensements.
    • 1497-1602.
  • 44
    Vidimus de titres de donation concernant la grange du lieu.

    1 media

    Vidimus de titres de donation concernant la grange du lieu.

    Date

    1128-1323

    Cote

    15H229

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Colombier (comm. Thervay, Jura).
    • Vidimus de titres de donation concernant la grange...
  • 45
    Extraits de jugements.

    1 media

    Extraits de jugements.

    Date

    1711-1734

    Cote

    15H508

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
    • Documents juridictionnnels.
    • Extraits de jugements.
  • 46
    Portion congrue.

    1 media

    Portion congrue.

    Date

    1725-1727

    Cote

    15H383

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Dîmes et portion congrue.
    • Portion congrue.
  • 47
    Acensements.

    1 media

    Acensements.

    Date

    1253-1572

    Cote

    15H190

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Brans (Jura).
    • Acensements.
  • 48
    1347-1453.

    1 media

    1347-1453.

    Date

    1347-1453

    Cote

    15H261

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Gendrey (Jura).
    • Cens (classement dans l'ordre chronologique des documents).
    • 1347-1453.
  • 49
    15H311

    1 media

    15H311

    Cote

    15H311

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Ougney (Jura).
    • Procès avec le sieur de Santans, seigneur d'Ougney,...
    • 15H311
  • 50
    Bois.

    1 media

    Bois.

    Date

    1512-1755

    Cote

    15H384

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Bois.
  • 51
    Reconnaissances.

    1 media

    Reconnaissances.

    Date

    1695-1757

    Cote

    15H242

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Courchapon (Doubs).
    • Reconnaissances.
  • 52
    1303-1510.

    1 media

    1303-1510.

    Date

    1303-1510

    Cote

    15H237

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Colombier (comm. Thervay, Jura).
    • Acensements (classement chronologique des pièces).
    • 1303-1510.
  • 53
    1412-1549.

    1 media

    1412-1549.

    Date

    1412-1549

    Cote

    15H454

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Reconnaissances
    • 1412-1549.
  • 54
    1602-1765.

    1 media

    1602-1765.

    Date

    1602-1765

    Cote

    15H346

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Pagney (Jura).
    • Dîme des vins.
    • 1602-1765.
  • 55
    Nantilly (Haute-Saône).

    1 media

    Nantilly (Haute-Saône).

    Date

    1743-1779

    Cote

    15H303

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Nantilly (Haute-Saône).
  • 56
    1614-1709.

    1 media

    1614-1709.

    Date

    1614-1709

    Cote

    15H470

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Prés.
    • Propriété, amodiation (classement chronologique des...
    • 1614-1709.
  • 57
    Procès entre les abbés et les religieux au sujet des réparations,

    1 media

    Procès entre les abbés et les religieux au sujet des réparations,

    Date

    1785-1786

    Cote

    15H88

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Tuileries.
    • Procès entre les abbés et les religieux au sujet des...
  • 58
    15H55

    1 media

    15H55

    Cote

    15H55

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Partage de la mense abbatiale entre les abbés et les...
    • Procès au sujet du partage de la mense.
    • 15H55
  • 59
    1706-1786.

    1 media

    1706-1786.

    Date

    1706-1786

    Cote

    15H458

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Reconnaissances
    • 1706-1786.
  • 60
    Travaux de 1632 à 1732.

    1 media

    Travaux de 1632 à 1732.

    Date

    1632-1732

    Cote

    15H80

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Moulins et écluses.
    • Réparations (classement chronologique des pièces).
    • Travaux de 1632 à 1732.
  • 61
    1441-1525.

    1 media

    1441-1525.

    Date

    1441-1525

    Cote

    15H425

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Thervay (Jura).
    • Reconnaissances.
    • 1441-1525.
  • 62
    Droit de messerie.

    1 media

    Droit de messerie.

    Date

    1509-1510

    Cote

    15H96

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Droit de messerie.
  • 63
    Procès avec les habitants.

    1 media

    Procès avec les habitants.

    Date

    1595-1727

    Cote

    15H169

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
    • Procès avec les habitants.
  • 64
    Procès avec le curé.

    1 media

    Procès avec le curé.

    Date

    1727-1729

    Cote

    15H382

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Sermange (Jura).
    • Dîmes et portion congrue.
    • Procès avec le curé.
  • 65
    Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.

    2 lots 2 medias

    Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.

    Date

    1181-1210

    Cote

    15H22

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Donations et fondations de messes
    • Donations et fondations individuelles (classement dans...
    • Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les...
  • 66
    Vente d'échutes.

    1 media

    Vente d'échutes.

    Date

    1429-1702

    Cote

    15H477

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Mainmorte, lods et ventes.
    • Vente d'échutes.
  • 67
    Gestion de biens et mainmorte.

    1 media

    Gestion de biens et mainmorte.

    Date

    1279-1702

    Cote

    15H475

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Mainmorte, lods et ventes.
    • Gestion de biens et mainmorte.
  • 68
    Baux de 1665 à 1740.

    1 media

    Baux de 1665 à 1740.

    Date

    1665-1740

    Cote

    15H86

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Biens généraux et bâtiments
    • Tuileries.
    • Amodiations.
    • Baux de 1665 à 1740.
  • 69
    Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.

    1 media

    Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.

    Date

    1397-1405

    Cote

    15H32

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Donations et fondations de messes
    • Donations et fondations individuelles (classement dans...
    • Actes de Thiébaud de Rye et Etienne de Ruffey, sa femme.
  • 70
    Extraits de registres paroissiaux.

    1 media

    Extraits de registres paroissiaux.

    Date

    1542-1726

    Cote

    15H418

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Extraits de registres paroissiaux.
  • 71
    Privilèges et donations des archevêques de Besançon.

    1 media

    Privilèges et donations des archevêques de Besançon.

    Date

    1166-1207

    Cote

    15H17

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Fondation de l'abbaye et privilèges octroyés
    • Privilèges et donations des archevêques de Besançon.
  • 72
    Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.

    1 media

    Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.

    Date

    1375-1396

    Cote

    15H392

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Soissons (Côte d'Or).- Contrats entre particuliers.
  • 73
    1400-1518.

    1 media

    1400-1518.

    Date

    1400-1518

    Cote

    15H400

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Cens et rentes.
    • 1400-1518.
  • 74
    Procès avec les fermiers.

    1 media

    Procès avec les fermiers.

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H449

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vassange (commune de Gendrey, Jura).
    • Procès avec les fermiers.
  • 75
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1495-1550

    Cote

    15H231

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Colombier (comm. Thervay, Jura).
    • Droits d'usage.
  • 76
    Procès.

    1 media

    Procès.

    Date

    1522-1705

    Cote

    15H243

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Courchapon (Doubs).
    • Procès.
  • 77
    15H415

    1 media

    15H415

    Cote

    15H415

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Procès avec les coseigneurs et les habitants au sujet...
    • 15H415
  • 78
    Cens.

    1 media

    Cens.

    Date

    1310-1680

    Cote

    15H495

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vriange (Jura).
    • Cens.
  • 79
    Droits de parcours.

    1 media

    Droits de parcours.

    Date

    1634-1725

    Cote

    15H286

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Malange (Jura).
    • Droits de parcours.
  • 80
    Biens de mainmorte.

    1 media

    Biens de mainmorte.

    Date

    1518-1533

    Cote

    15H375

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Saligney (Jura).
    • Biens de mainmorte.