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  1. Résultat n°1

    Infos/Lac

    Date

    1992-1996

    Cote

    Per1126

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Infos/Lac
  2. Résultat n°2
    Environs de Barrage de Vouglans (Jura). cc3. La Chartreuse de Vaucluse noyée dans la retenue d'eau du Barrage de Vouglans. Le portique principal reconstruit par E.D.F., 300m. plus haut. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

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    Environs de Barrage de Vouglans (Jura). cc3. La Chartreuse de Vaucluse noyée dans la retenue d'eau du Barrage de Vouglans. Le portique principal reconstruit par E.D.F., 300m. plus haut. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

    Cote

    7Fi557

    • Contexte : 7Fi
    • Environs de Barrage de Vouglans (Jura). cc3. La Chartreuse...
  3. Résultat n°3
    Vouglans (Jura). cc1. Le barrage. Maître de l'ouvrage : E.D.F., direction des travaux : ponts et chaussées du Jura et S.C.E.T. de Paris, réalisation : entreprise industrielle et grands travaux de Marseille. Mâcon, "cim" Combier imprimerie.

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    Vouglans (Jura). cc1. Le barrage. Maître de l'ouvrage : E.D.F., direction des travaux : ponts et chaussées du Jura et S.C.E.T. de Paris, réalisation : entreprise industrielle et grands travaux de Marseille. Mâcon, "cim" Combier imprimerie.

    Cote

    7Fi331

    • Contexte : 7Fi
    • Vouglans (Jura). cc1. Le barrage. Maître de l'ouvrage...
  4. Résultat n°4
    Les lacs du Jura - A la découverte des lacs du Jura au coeur de l'été.

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    Les lacs du Jura - A la découverte des lacs du Jura au coeur de l'été.

    Cote

    7Fi2501

    • Contexte : 7Fi
    • Les lacs du Jura - A la découverte des lacs du Jura...
  5. Résultat n°5
    Vouglans (Jura). cc 178,81. Barrage de Vouglans. Maître de l'ouvrage: EDF. Direction des travaux: Ponts et chaussées du Jura et SCET de Paris. Réalisation: Entreprise industrielle et Grands travaux de Marseille.

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    Vouglans (Jura). cc 178,81. Barrage de Vouglans. Maître de l'ouvrage: EDF. Direction des travaux: Ponts et chaussées du Jura et SCET de Paris. Réalisation: Entreprise industrielle et Grands travaux de Marseille.

    Date

    vers 1968

    Cote

    7Fi777

    • Contexte : 7Fi
    • Vouglans (Jura). cc 178,81. Barrage de Vouglans. Maître...
  6. Résultat n°6
    D'Orgelet à Moirans en Montagne 39(Jura) - Le Pont de la Pyle - Le camping de Surchauffant - La plage du Pont de la Pyle

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    D'Orgelet à Moirans en Montagne 39(Jura) - Le Pont de la Pyle - Le camping de Surchauffant - La plage du Pont de la Pyle

    Cote

    7Fi2339

    • Contexte : 7Fi
    • D'Orgelet à Moirans en Montagne 39(Jura) - Le Pont...
  7. Résultat n°7

    Barrage et centrale de Vouglans.

    Date de publication

    [1962 ?]

    Cote

    Br3464

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Barrage et centrale de Vouglans.
  8. Résultat n°8
    Le lac de Vouglans (Jura). 39,289,08. La Franche-Comté pittoresque. Environs de Moirans-en-Montagne, le lac de Vouglans vu depuis le belvédère du Regardoir. Dole, les éditions de l'Est.

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    Le lac de Vouglans (Jura). 39,289,08. La Franche-Comté pittoresque. Environs de Moirans-en-Montagne, le lac de Vouglans vu depuis le belvédère du Regardoir. Dole, les éditions de l'Est.

    Cote

    7Fi1582

    • Contexte : 7Fi
    • Le lac de Vouglans (Jura). 39,289,08. La Franche-Comté...
  9. Résultat n°9

    Barrage de Vouglans. Conception des ouvrages, contrôle et auscultation du barrage et de ses appuis, exécution des travaux. [Extrait de : Travaux n°390]

    Date de publication

    1967

    Auteur

    TAVERNIER M.[co-auteur]

    Cote

    Br3465

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Barrage de Vouglans. Conception des ouvrages, contrôle...
  10. Résultat n°10

    L'aménagement hydro-électrique de la chute de Vouglans. [Extrait de : Chantiers de France n° 17 - 3e trimestre 1967].

    Date de publication

    1967

    Cote

    Br3461

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • L'aménagement hydro-électrique de la chute de Vouglans....
  11. Résultat n°11

    Aménagement de la rivière d'Ain, chute de Vouglans (plans).

    Date de publication

    1968

    Cote

    Br3463

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Aménagement de la rivière d'Ain, chute de Vouglans...
  12. Résultat n°12

    Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W5

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Le barrage de Vouglans, sur l'Ain. [Supplément aux Annales de l'Institut technique du Bâtiment et des Travaux Publics n°240 - décembre 1967].

    Date de publication

    1967

    Auteur

    DUFOUR J.[co-auteur]

    Cote

    Br3462

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Le barrage de Vouglans, sur l'Ain. [Supplément aux...
  14. Résultat n°14

    Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

    Date

    2005

    Cote

    2286W8

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    La région de Moirans, Jura. Le barrage de Vouglans

    Date de publication

    1972

    Auteur

    MOYSE Guy[rédacteur]

    Cote

    Br3469

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • La région de Moirans, Jura. Le barrage de Vouglans
  16. Résultat n°16

    Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs (2004)Baux pour le pêche sur le domaine public fluvial (2000/2005)Location du droit de pêche de l'Etat (1993)Circulaire sur l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (1987)Renouvellement des baux de pêche sur le domaine public fluvial (2002)Garde-pêches (1995)Cours d'eau réservés (1981/1989)Navigation sur les voies d'eau (1973/1989)Pêche de récupération "Sauvetage de poissons" (1988/1993)Pêche professionnelle sur le lac de Vouglans (1989)Réserves de pêche nationales (1987/2000)Refus d'agrément pour la Gaule du Bas Jura au titre de la protection de l'environnement (1999)Contentieux TGI Dole : irrégularités dans les élections - La gaule du Bas Jura (1987/1995)

    Date

    1973-2005

    Cote

    2286W53

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Pêche
    • Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Lacs, cours d'eau, etc... : coupures de presse (1972-1978), renseignements sur les lacs du Jura (1973). Barrages (notamment celui de Vouglans) : coupures de presse (1973-1981).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1112W98

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Lacs,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.