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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.

    162 medias

    Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.

    Date

    1762

    Cote

    5E511/8

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Villette-lès-Arbois.- Registre d'arpentement.
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    116 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9708

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1746-octobre 1761.

    72 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1746-octobre 1761.

    Date

    1746-1761

    Cote

    5E511/6

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLETTTE-LES-ARBOIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril...
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes février 1616-février 1654 ; sépultures décembre 1651-janvier 1670 ; baptêmes mars 1659-avril 1682 ; mariages 1645-février 1670 aux rectos ;. Baptêmes février 1616-février 1654, mars 1654-avril 1682. Mariages 1645-février 1670. Sépultures décembre 1651-janvier 1670.

    74 medias

    Série communale : baptêmes février 1616-février 1654 ; sépultures décembre 1651-janvier 1670 ; baptêmes mars 1659-avril 1682 ; mariages 1645-février 1670 aux rectos ;. Baptêmes février 1616-février 1654, mars 1654-avril 1682. Mariages 1645-février 1670. Sépultures décembre 1651-janvier 1670.

    Date

    1616-1682

    Cote

    5E511/1

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLETTTE-LES-ARBOIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes février 1616-février 1654...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    262 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P4105

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P4100

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  9. Résultat n°9
    Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

    1 media

    Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6411

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.
  10. Résultat n°10
    Mariages, décès.

    76 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9706

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  12. Résultat n°12

    Villette-lès-Arbois

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6619/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Villette-lès-Arbois
  13. Résultat n°13
    Série communale : baptêmes 1698-1709, mariages juin 1679-février 1705. Sépultures 21 mai 1679 ; mariages juin 1679-février 1701 ; baptêmes, mariages, sépultures 1729 ; baptêmes, mariages, sépultures 1686-mai 1704 ; liste des confirmands 1710 ; baptêmes 1698-1709 ; baptêmes, mariages, sépultures avril-août 1733. Sépultures 21 mai 1679. Baptêmes, Mariages, Sépultures 1686-mai 1704, 1729, avril-août 1733.

    59 medias

    Série communale : baptêmes 1698-1709, mariages juin 1679-février 1705. Sépultures 21 mai 1679 ; mariages juin 1679-février 1701 ; baptêmes, mariages, sépultures 1729 ; baptêmes, mariages, sépultures 1686-mai 1704 ; liste des confirmands 1710 ; baptêmes 1698-1709 ; baptêmes, mariages, sépultures avril-août 1733. Sépultures 21 mai 1679. Baptêmes, Mariages, Sépultures 1686-mai 1704, 1729, avril-août 1733.

    Date

    1679-1733

    Cote

    5E511/3

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLETTTE-LES-ARBOIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1698-1709, mariages juin...
  14. Résultat n°14
    Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.

    1 media

    Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6415

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1761-juin 1792. Table alphabétique des baptêmes 1761-1792.

    179 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1761-juin 1792. Table alphabétique des baptêmes 1761-1792.

    Date

    1761-1792

    Cote

    5E511/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villette-les-Arbois
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1761-juin 1792....
  16. Résultat n°16

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1112W121

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès 1843-1852 ; publications de mariage 1843-1847, 1849-1852.

    259 medias

    Naissances, mariages, décès 1843-1852 ; publications de mariage 1843-1847, 1849-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/7510

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès 1843-1852 ; publications...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre 1729-mars 1746.

    74 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre 1729-mars 1746.

    Date

    1729-1746

    Cote

    5E511/5

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLETTTE-LES-ARBOIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre...
  19. Résultat n°19
    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VII, an IX-an XI.

    254 medias

    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VII, an IX-an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/7505

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VII,...
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    228 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8656

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  21. Résultat n°21

    Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

    Date

    1937-1971

    Cote

    Per25

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur
  22. Résultat n°22
    Baptêmes 1698-1709, mariages juin 1679-février 1705. Sépultures 21 mai 1679 ; mariages juin 1679-février 1701 ; baptêmes, mariages, sépultures 1729 ; baptêmes, mariages, sépultures 1686-mai 1704 ; liste des confirmands 1710 ; baptêmes 1698-1709 ; baptêmes, mariages, sépultures avril-août 1733. Sépultures 21 mai 1679. Baptêmes, Mariages, Sépultures 1686-mai 1704, 1729, avril-août 1733.

    59 medias

    Baptêmes 1698-1709, mariages juin 1679-février 1705. Sépultures 21 mai 1679 ; mariages juin 1679-février 1701 ; baptêmes, mariages, sépultures 1729 ; baptêmes, mariages, sépultures 1686-mai 1704 ; liste des confirmands 1710 ; baptêmes 1698-1709 ; baptêmes, mariages, sépultures avril-août 1733. Sépultures 21 mai 1679. Baptêmes, Mariages, Sépultures 1686-mai 1704, 1729, avril-août 1733.

    Date

    1679-1733

    Cote

    5E511/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villette-les-Arbois
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1698-1709, mariages juin 1679-février 1705....
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  25. Résultat n°25
    Baptêmes février 1616-février 1654 ; sépultures décembre 1651-janvier 1670 ; baptêmes mars 1659-avril 1682 ; mariages 1645-février 1670 aux rectos ; .Baptêmes février 1616-février 1654, mars 1654-avril 1682. Mariages 1645-février 1670. Sépultures décembre 1651-janvier 1670.

    74 medias

    Baptêmes février 1616-février 1654 ; sépultures décembre 1651-janvier 1670 ; baptêmes mars 1659-avril 1682 ; mariages 1645-février 1670 aux rectos ; .Baptêmes février 1616-février 1654, mars 1654-avril 1682. Mariages 1645-février 1670. Sépultures décembre 1651-janvier 1670.

    Date

    1616-1682

    Cote

    5E511/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villette-les-Arbois
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes février 1616-février 1654 ; sépultures décembre...
  26. Résultat n°26
    Etat de sections.

    159 medias

    Etat de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P4099

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  27. Résultat n°27

    Villette-lès-Arbois

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6619/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Villette-lès-Arbois
  28. Résultat n°28

    Villette-lès-Arbois

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6619/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Villette-lès-Arbois
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 202 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1085

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    297 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/7506

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  31. Résultat n°31
    Baptêmes 1647-février 1653, mariages août 1645-avril 1666.

    17 medias

    Baptêmes 1647-février 1653, mariages août 1645-avril 1666.

    Date

    1645-1666

    Cote

    5E511/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villette-les-Arbois
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1647-février 1653, mariages août 1645-avril...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 181 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.

    1 media

    Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6417

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Arbois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.
  34. Résultat n°34
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    3E/1055

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    219 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7512

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-ARBOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  36. Résultat n°36
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre 1761-juin 1792. Table alphabétique des baptêmes 1761-1792.

    179 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre 1761-juin 1792. Table alphabétique des baptêmes 1761-1792.

    Date

    1761-1792

    Cote

    5E511/7

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLETTTE-LES-ARBOIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures novembre...
  37. Résultat n°37

    Villette-lès-Arbois

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6619/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Villette-lès-Arbois
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1081

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1729-mars 1746.

    74 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1729-mars 1746.

    Date

    1729-1746

    Cote

    5E511/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villette-les-Arbois
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures novembre 1729-mars 1746.