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  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    261 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, compte 176 à 488.

    Date

    1811

    Cote

    3P3980

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 176 à 488.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

    Date

    1913

    Cote

    3P3987

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
  5. Résultat n°5

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    143 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1782

    Cote

    5E529/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Vers-sous-Sellières
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7
    Décès.

    242 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/7374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  8. Résultat n°8

    Terre chrétienne

    Date

    1955-1963

    Cote

    Per117

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Terre chrétienne
  9. Résultat n°9

    Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3983

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].
  10. Résultat n°10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    135 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10776

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    192 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1711-1722

    Cote

    5E529/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Vers-sous-Sellières
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Mariages, publications de mariage.

    108 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10774

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    213 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10775

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  16. Résultat n°16
    Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    81 medias

    Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M863

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  17. Résultat n°17
    Naissances.

    287 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7372

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  18. Résultat n°18
    Décès.

    252 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  21. Résultat n°21

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière, compte 1 à 175.

    Date

    1809

    Cote

    3P3979

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 175.
  23. Résultat n°23

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  24. Résultat n°24
    Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6960

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d....
  25. Résultat n°25
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  26. Résultat n°26
    Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.

    73 medias

    Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.

    Date

    1729

    Cote

    5E529/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.
  27. Résultat n°27
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    170 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1742

    Cote

    5E529/4

    • Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28
    Naissances, décès.

    254 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3986

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  30. Résultat n°30

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3982

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  31. Résultat n°31
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6229

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6228

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
  34. Résultat n°34
    Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    152 medias

    Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1846-1891

    Cote

    5E529/17

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • V
    • Vers-sous-Sellières
    • Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives,...
  35. Résultat n°35
    Mariages, publications de mariage.

    223 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1838

    Cote

    3E/7377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès.

    214 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  38. Résultat n°38
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    192 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1711-1722

    Cote

    5E529/3

    • Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3981

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  40. Résultat n°40
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    143 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1782

    Cote

    5E529/5

    • Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43

    Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GOURDON Clément[auteur]

    Cote

    4oF563

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les communes du canton de Sellières des origines à...
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  46. Résultat n°46
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  47. Résultat n°47

    Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

    Date

    1835

    Cote

    1Fi3484

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry....
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties.

    42 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3985

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.

    73 medias

    Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.

    Date

    1729

    Cote

    5E529/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Vers-sous-Sellières.- Registre d'arpentement.
  50. Résultat n°50
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    198 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E529/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Vers-sous-Sellières
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  51. Résultat n°51
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    170 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1742

    Cote

    5E529/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Vers-sous-Sellières
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  52. Résultat n°52
    Naissances, décès.

    121 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10773

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  53. Résultat n°53
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    198 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E529/6

    • Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  55. Résultat n°55
    Mariages, publications de mariage.

    293 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8275

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  56. Résultat n°56
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6230

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre...
  57. Résultat n°57
    Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6232

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
  58. Résultat n°58
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  59. Résultat n°59
    Matrice des propriétés bâties.

    53 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3984

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6231

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre...
  62. Résultat n°62
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  63. Résultat n°63
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage 1793-an VIII, an XI-1822.

    299 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage 1793-an VIII, an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
  64. Résultat n°64
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  65. Résultat n°65

    - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

    Date

    1992-2002

    Cote

    2286W90

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  66. Résultat n°66
    Mariages, publications de mariage.

    218 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/7378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VERS-SOUS-SELLIERES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  67. Résultat n°67
    Etat de sections, s.d. [1809].

    57 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P3978

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].