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Résultat n°1
Etat de sections, s.d. [1826].

28 medias

Etat de sections, s.d. [1826].

Date

-

Cote

3P3968

Résultat n°2
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

Résultat n°3
Vernois (Le) , section unique, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

1 media

Vernois (Le) , section unique, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

Date

1824

Cote

3Pplan6211

Résultat n°4
Mariages 1793-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1815, 1817-1822.

202 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1815, 1817-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7359

Résultat n°5

Vernois (le)

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6838/2

Résultat n°6
Vernois (Le) , section unique, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

1 media

Vernois (Le) , section unique, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

Date

1824

Cote

3Pplan6210

Résultat n°7
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3970

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3972

Résultat n°9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

133 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10456

Résultat n°10

Vernois (le)

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6838/1

Résultat n°11
Décès.

98 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7362

Résultat n°12
Le Vernois.- Registre d'arpentement.

48 medias

Le Vernois.- Registre d'arpentement.

Date

1789

Cote

5E55/7

Résultat n°13
Vernois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

1 media

Vernois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

Date

1824

Cote

3Pplan6209

Résultat n°14
Vernois (Le) , section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

1 media

Vernois (Le) , section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

Date

1824

Cote

3Pplan6212

Résultat n°15
Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

191 medias

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

Date

1798-1809

Cote

6M273

Résultat n°16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

Résultat n°17
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3971

Résultat n°18
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1401

Résultat n°19

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P3969

Résultat n°20
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

85 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10457