Vernantois, commune - Recherche

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1

Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie faite par Achille Portelatine, laitier, 1911-1912. Statistique : enquête sur l'artisanat, 1937.

Date

1911-1937

Cote

5E62/93

2

Vernantois, vue sur Mancy

Date

-

Cote

54Fi1144

3

Baptêmes, mariages, sépultures.

256 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1781-1792

Cote

5E62/15

4

Obligation, quittances, 1635-1769. Quittance d'une somme dûe par la communauté de Vernantois aux ecclésiastiques du dit lieu, 23 janvier 1633. Ordre du capitaine de La Cuzon aux habitants de Vernantois de payer une somme pour subvenir à la subsistance des soldats de sa garnison, 19 décembre 1643. Obligation pour les échevins de Dompierre et Présilly sur les habitants de Vernantois, 25 juin 1651. Interpellation à la requête de Monsieur Doroz ayant charge aux habitants de Vernantois de payer la somme qu'ils redoivent aux Etats pour le répartement de 1636, 1651. Acte des titres de créances de Claude Philibert Chapuis, 1652. Obligation par les procureurs spéciaux de Vernantois au profit de François Jacquard, veuve de noble Simon Buson, seigneur d'Auxonne, 1657. Mémoire des sommes dûes aux habitants de Vernantois et des rentes que quelques habitants dudit lieu s'étaient obligés d'acquitter à la décharge de la communauté, 15 mai 1658. Traité concernant créances entre la communauté et Christophe Varod, 15 juin 1659. Procuration spéciale donnée par les habitants et communauté de Vernantois aux échevins pour répartir les impôts sur les habitants, destinés à payer les places mortes et gens de guerre, 18 janvier 1661 ; reçus places-mortes, 1668-1669. Sommation et réquisition faite par la communauté à Martin Depacta de payer à la dite communauté le montant du reliquat de son compte d'échevin en l'année 1651, 7 avril 1665. Quittance donnée par Monsieur Deprel, receveur de l'Etat pour Monsieur le Baron Dupin des sommes à lui payer par les habitants de Vernantois pour le logement des cavaliers et autres dépenses de la guerre, 1672-1673. Obligation par les échevins, commis et jurés de Vernantois au profit d'honorable Claude Monnier de Revigny, 25 juillet 1684. Quittance donnée par Louis Boucher, notaire, commis député par la cour souveraine de Parlement à Besançon au séquestre des biens provenant de l'hoirie (succession) d'Etienne Convers de la somme à lui payer par honorable Antoine Romand-Picaud échevin de la communauté de Vernantois, 18 juillet 1694. Requête présentée à Monseigneur l'Intendant par les nommés Gabillot, Munier et autres de Vernantois tendante à ce qui nonobstant le jugement il fut ordonné aux parties dénommées de rendre leurs comptes par devant Monsieur Richardot et qu'il fut défendu aux habitants de poursuivre le procès contre le curé, 1698. Ordonnance de l'Intendant de Franche-Comté, rendue sur la requête des échevins et habitants de Vernantois, portant que Monsieur Bourdon, échevin, rendra ses comptes à la manière ordinaire et annuelle le jugement obtenu sur la requête de Messieurs Gabillot et Munin se disant autorisés par la communauté pour suspendre les poursuites du procès contre le curé et le prêtre Humbert, 1698. Quittance faite par Monsieur Guillemet procureur au Parlement, aux habitants de Vernantois, 2 décembre 1699. Sommation faite à Lhoste Guillon, ancien échevin, d'avoir à rendre ses comptes de l'année 1703, de rouvrir le sentier qu'il a clos le long de sa vigne de Martigna, de payer ce qu'il redoit par son compte d'échevin de 1694, de rendre la mesure de Gray qu'il a, appartenant à la communauté, 8 juin 1704. Bail à ferme fait à Jacques Paillard, co-échevin, Antoine Aymé et François Burdet, commis, par Claude Jeune de Lons-le-Saunier du 50e royal droit à percevoir sur les habitants de Vernantois pour l'année 1726, 18 juin 1726. Contrainte signifiée par les fermiers de Franche-Comté à la communauté de Vernantois de payer les droits d'amortissement pour les biens que la communauté avait acquis en 1714 et 1720 possédés autrefois par Monseigneur le Comte de Clermont, abbé de Saint-Claude, 8 février 1741. Délibération par laquelle les habitants de Vernantois, constituent des procureurs spéciaux à l'effet d'entrer en compte avec le procureur Rousset de Besançon et de lui retirer des dossiers concernant la communauté, 12 mai 1763. Acte par lequel Claude Mochet, de Cernon, habitant de Vernantois, reconnaît devoir une somme pour le droit d'habitage à Vernantois, 4 novembre 1647. Sommation et réquisition faite à la communauté de Vernantois par Monsieur Paillard-Picard dudit lieu, d'avoir à lui payer une somme pour voyage avec une voiture qu'il a fait pour conduire, depuis Lons-le-Saunier à Saint-Amour, le bagage des troupes du Roy, 11 mars 1699.

Date

1633-1769

Cote

5E62/27

5

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

71 medias

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E62/91

6

Premier volume.

Date

1822-1867

Cote

5E62/75

7

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1845

Cote

5E62/141

8

Instruction, lois.

Date

1790-1850

Cote

5E62/149

9

Etats de sections, sans date (début XIXe s.).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E62/82

10

Mariages, publications de mariage.

271 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1837-1852

Cote

3E/7351

11

Premier volume.

Date

1867-1914

Cote

5E62/77

12

Vernantois - bulletin municipal

Date

1989-1999

Cote

Per704

13

Procès des habitants et communauté de Vernantois contre Jean Baptiste Barudel et Claude François Comoy, fermiers de la seigneurie de Vernantois, au sujet des droits seigneuriaux.

Date

1734-1735

Cote

5E62/40

14

Réparation du chemin de Perriat à Montaigu, 1791 et an IV. Confection d'un chemin vicinal tendant aux grandes routes de Clairvaux et d'Orgelet, 1791. Réparations et élargissement des chemins de desserte, 1792. Rétablissement des communications des routes obstruées et interrompues par les neiges, 1793. Réparations des chemins vicinaux et de desserte, an IX. Reconstruction d'un pont à l'entrée de la commune, sur la rivière de Sorne, an X-an XI. Réclamation de Grégoire Dardelin, géomètre, en paiement d'honoraires qui lui sont dûs pour le tracé et l'alignement des chemins, an XI. Reconnaissance du chemin, aboutissant au bourg et qui dessert les vignes des Dames, de Roussot, de Niège et Rejeux, an XII. Réparation des rues du village et du chemin allant à Moiron, 1808. Entrepôt de maltras, terrées et autres objets sur la voie publique par Jean Alexis Gabet, 1808. Difficulté entre la commune et la veuve Guillon et Monsieur Bertrand, au sujet d'une place à fumier touchant le cimetière, 1808-1809. Anticipation sur le chemin vicinal dit du Normier, reprochée à Joseph Grosjean de Vernantois, 1810. Anticipations commises par Jean François Bouvier d'Alièze, sur un chemin vicinal au dessus du bois Revillard, 1810-1811 ; par Jacques Point sur la rue publique servant de chemin vicinal, 1810-1811 ; par Raphaël Perret sur les chemins et terrains communaux, 1810-1811. Réparation du chemin vicinal allant à Moiron : paiement réclamé à la commune de Moiron de son contingent en fourniture de matériaux pour la réparation, 1817-1818. Chemin de Normier : réparation, 1814 ; plan linéaire, 1830 (environ). Etablissement d'un C.V.O. de Vernantois à Saint-Maur : plan parcellaire, 1842. Prestations des chemins, 1825, 1832 et 1848. Demande de Louis Batisse entrepreneur du pont sur le chemin de Vernantois à Saint-Maur, pour extraire de la pierre dans la côte de Vernantois, 1843. Délit de voirie commise par Monsieur Saillard, 1849. Alignement accordé à Madame veuve Humbert, pour la reconstruction de murs en tête d'un champ lieudit en Foilland, 1852-1853. Procès entre la commune et Laurent Nicolas Mathieu, propriétaire et maire, au sujet de la propriété d'un terrain dit en Montoliot ou Moutonne, 1844-1845 (pièces justificatives, 1810 et 1836). Revendication par la commune d'un terrain communal usurpé par Laurent Nicolas Mathieu, ancien maire : procès, 1843 et 1845-1847 (pièce justificative, 1821). Deux plans, 1846.

Date

1791-1853

Cote

5E62/120

15

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

16

1931-1961.

Date

1931-1961

Cote

5E62/88

17

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date

-

Cote

4oF694

18

15 août 1882-15 avril 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E62/68

19

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1852-1965

Cote

5E62/105

20

Vernantois

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6703/5

21

Rapports des gardes messiers et forestiers dressés par devant le greffier de la justice de la municipalité de Vernantois.

Date

1790-1792

Cote

5E62/104

22

Service public Lons-Vernantois.

Date

1924-1927

Cote

5E62/125

23

Aliénation au profit de la commune de Vernantois de biens nationaux situés sur son territoire et soumissionnés par ladite commune, 1791. Adjudication faite au profit de la commune de Vernantois d'une maison sise audit lieu séquestrée sur l'Evêché de Saint-Claude, 1791. Mise en vente des fruits des vignes de la Confrérie de Saint-Claude et de Sainte-Barbe séquestrées au profit de la nation : lettre, 1792.

Date

1791-1792

Cote

5E62/62

24

Eglise : Acquisition d'une cloche : marché passé avec Claude Félix de Dole, maître fondeur, 26 juillet 1593. Blanchissage de la grande nef de l'église : réparation à la voûte de la chapelle de Saint-Godard, aux cordes des cloches, moyennant le produit d'une quête de vin que les échevins permettent aux entrepreneurs de faire dans le village ; réparation du pont au bas du village de la brêche étant au cimetière du côté de la cure, 16 août 1665. Réparations au clocher de l'église : adjudication faite à François Feuillet ; poursuite exercées par l'entrepreneur contre la communauté pour la contraindre au paiement du solde qu'elle lui redoit, 1707-1709. Réparation à la maison du four et à l'église, 10 juillet 1712. Travaux à l'église, 1735-1736. Entretien et remontage de l'horloge du clocher de l'église : marché passé entre la communauté et Jean-Marie Lagrange dudit lieu, 29 septembre 1737. Réparations au clocher de l'église, au four banal et à l'escalier du cimetière, 12 juillet et 16 août 1744. Réparations à l'église, au clocher, à la sacristie et à la maison curiale, 1768. Maison curiale en ruine, 30 septembre 1667. Réparations à la maison curiale et ses dépendances, 20 avril 1712. Travaux au presbytère, 1651 et 1752-1755. Marché fait entre la communauté de Vernantois et Pierre Guillon, charpentier audit lieu pour rétablir un chazal, 16 décembre 1650. Marché passé entre la communauté et Etienne Roch et Claude Janos pour redresser la croix dite la croix rouge construite autrefois par les habitants au lieu dit Sur le Mont Dormier et une autre dite la croix du cimetière nouveau, 17 avril 1691.

Date

1593-1768

Cote

5E62/33

25

Vernantois

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6703/2

26

Série communale : baptêmes.

41 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1641 et le 30 septembre 1664

Cote

5E62/3

27

Délimitation du territoire de Vernantois : procès-verbal 1650 (environ). Un plan 1600 (environ) : un plan extrait du plan visuel pour servir de reconnaissances, 1748. Plan figurés des bois communaux, 30 décembre 1730. Plan des limites du territoire, 1787.

Date

1600-1787

Cote

5E62/30

28

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 10 édifices appartenant à Nicolas Rolin dans le département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. Ve volume.

Date

-

Cote

4oF564/4

29

Proclamation du roi pour la confection des rôles de supplément, fait le 15 janvier 1790. Lettres-patentes du roi sur le déret de l'Assemblée nationale du 28 janvier 1790, concernant le payement des octrois... données à Paris le 31 janvier 1790. Lettres-patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 10 juillet 1790 qui ordonne la continuation de la levée et perception de toutes les contributions publiques... données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790. Loi relative aux partages des biens communaux, effectués en vertu de la loi du 10 juin 1793. Paris, le 9 ventose an XII. Le Ministre des Finances à l'Administration centrale du Jura. Paris le 24 fructidor an VII de la République française concernant le paiement des adjudications des coupes des bois nationaux. Tableau de la distribution du département du Jura en justices de paix ; extrait des registres des délibérations des Consuls de la République ; Paris le 7 brumaire de l'an X. Extrait du registre des arrêtés du Préfet du département du Jura ; Lons-le-Saunier le premier août 1806 ; arrêté concernant les incendies. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du Jura, séance du 25 pluviose an VI concernant l'instruction publique. Préfecture du Jura. Dépêche télégraphique. Ordre du jour à l'armée d'Italie. Au quartier général impérial, Cavriana 25 juin 1859. Préfecture du Jura. Liste générale des docteurs en médecine et en chirurgie, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes, pharmaciens et herboristes établis dans le département du Jura, dressée en exécution de l'article 26 de la loi du 19 ventôse an II et de l'article 28 de celle du 21 germinal même année ; imprimé en mars 1806.

Date

1790-1859

Cote

5E62/148

30

Matrice des propriétés bâties.

69 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3964

31

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12831

32

1850-1885.

Date

1850-1885

Cote

5E62/86

33

1907-1918.

Date

1907-1918

Cote

5E62/128

34

Vernantois, section B, Péria, feuille 3.géomètre : [Rebours et Félix]

1 media

Vernantois, section B, Péria, feuille 3.géomètre : [Rebours et Félix]

Date

1810

Cote

3Pplan6204

35

Baptêmes novembre 1664-mai 1686.

41 medias

Baptêmes novembre 1664-mai 1686.

Date

Entre le 1er novembre 1664 et le 31 mai 1686

Cote

5E62/7

36

Désarmement des habitants de Vernantois en exécution de l'édit de S.M. très chrétienne Louis XIV, souverain de Franche-Comté, 20 mars 1668.

Date

1668

Cote

5E62/47

37

Baptêmes décembre 1663, mariages novembre 1641-juin 1663.

8 medias

Baptêmes décembre 1663, mariages novembre 1641-juin 1663.

Date

1641-1663

Cote

5E62/4

38

Procès concernant les répartements, 1705 et 1719.

Date

1705-1719

Cote

5E62/38

39

Brochures.

Date

1806-1900

Cote

5E62/151

40

Tables décennales.

2 lots 316 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229

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