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Archives communales déposées : VERNANTOIS
Service versant : communes
Service producteur : communes
Dates d'entrée : 09/08/2002
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 31/10/2002
Archives antérieures à 1790
Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)
Eglise : Acquisition d'une cloche : marché passé avec Claude Félix de Dole, maître fondeur, 26 juillet 1593. Blanchissage de la grande nef de l'église : réparation à la voûte de la chapelle de Saint-Godard, aux cordes des cloches, moyennant le produit d'une quête de vin que les échevins permettent aux entrepreneurs de faire dans le village ; réparation du pont au bas du village de la brêche étant au cimetière du côté de la cure, 16 août 1665. Réparations au clocher de l'église : adjudication faite à François Feuillet ; poursuite exercées par l'entrepreneur contre la communauté pour la contraindre au paiement du solde qu'elle lui redoit, 1707-1709. Réparation à la maison du four et à l'église, 10 juillet 1712. Travaux à l'église, 1735-1736. Entretien et remontage de l'horloge du clocher de l'église : marché passé entre la communauté et Jean-Marie Lagrange dudit lieu, 29 septembre 1737. Réparations au clocher de l'église, au four banal et à l'escalier du cimetière, 12 juillet et 16 août 1744. Réparations à l'église, au clocher, à la sacristie et à la maison curiale, 1768. Maison curiale en ruine, 30 septembre 1667.
Réparations à la maison curiale et ses dépendances, 20 avril 1712. Travaux au presbytère, 1651 et 1752-1755.
Marché fait entre la communauté de Vernantois et Pierre Guillon, charpentier audit lieu pour rétablir un chazal, 16 décembre 1650.
Marché passé entre la communauté et Etienne Roch et Claude Janos pour redresser la croix dite la croix rouge construite autrefois par les habitants au lieu dit Sur le Mont Dormier et une autre dite la croix du cimetière nouveau, 17 avril 1691.
Évaluation, tris et éliminations, sort final