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  1. Résultat n°1
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Arpentement du territoire.

    1 media

    Arpentement du territoire.

    Date

    1757-1758

    Cote

    5E21/10

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité. (série CC)
    • Arpentement du territoire.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  5. Résultat n°5

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  6. Résultat n°6
    Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

    1 media

    Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

    Date

    1914-1930

    Cote

    5E21/8

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations...

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  7. Résultat n°7
    Naissances, décès.

    225 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7272

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  8. Résultat n°8
    Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

    1 media

    Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

    Date

    1878-1880

    Cote

    5E21/6

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande...

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  9. Résultat n°9
    Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6111

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille...
  10. Résultat n°10
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3897

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3899

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

    1 media

    Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

    Date

    1926-1929

    Cote

    5E21/9

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  14. Résultat n°14
    Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

    150 medias

    Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

    Date

    1757-1758

    Cote

    5E21/10

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend...
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    2 lots 92 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1666-1792

    Cote

    5E21/1

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publque.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  16. Résultat n°16

    Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et Vosbles (tome 4)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6623

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et...
  17. Résultat n°17
    Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6103

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.
  18. Résultat n°18
    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6099

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.
  19. Résultat n°19

    Réflexions et protestation de M. Doms d'Hautecour, relativement à la construction d'une nouvelle église à Valfin-sur-Valouse.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    HAUTECOUR Frédéric d'[auteur]

    Cote

    Br452

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Réflexions et protestation de M. Doms d'Hautecour,...
  20. Résultat n°20
    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6101

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.
  21. Résultat n°21
    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6096

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.
  22. Résultat n°22
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    243 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1752-1791

    Cote

    3E/1014

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  24. Résultat n°24
    Mariages, publications de mariage.

    142 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7275

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Naissances.

    207 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/7269

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  26. Résultat n°26

    Dieu premier servi

    Date

    1935-1986

    Cote

    Per476

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Dieu premier servi
  27. Résultat n°27
    Mariages 1793-an II, an IV-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1830.

    267 medias

    Mariages 1793-an II, an IV-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1830.

    Date

    1793-1830

    Cote

    3E/7273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an II, an IV-an VI, an VIII-1830 ; publications...
  28. Résultat n°28
    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6107

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
  29. Résultat n°29
    Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6095

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.
  30. Résultat n°30
    13 février 1881 - 7 mars 1914.

    1 media

    13 février 1881 - 7 mars 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E21/3

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 13 février 1881 - 7 mars 1914.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Naissances, décès, mariage, publications de mariage.

    94 medias

    Naissances, décès, mariage, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariage, publications de mariage.
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6104

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  36. Résultat n°36
    Mariages, publications de mariages.

    263 medias

    Mariages, publications de mariages.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/7274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariages.
  37. Résultat n°37
    Valfin-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    47 medias

    Valfin-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M318

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Valfin-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  38. Résultat n°38

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  39. Résultat n°39

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P3896

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  40. Résultat n°40
    Historique de la météo locale et de ses conséquences sur l'agriculture.

    1 media

    Historique de la météo locale et de ses conséquences sur l'agriculture.

    Date

    1816-1822

    Cote

    5E21/4

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Météorologie
    • Historique de la météo locale et de ses conséquences...

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  41. Résultat n°41
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    128 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    Date

    1809

    Cote

    6M190

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Arinthod
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  42. Résultat n°42
    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6106

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
  43. Résultat n°43
    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6108

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille...
  44. Résultat n°44
    Décès.

    190 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/7271

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  45. Résultat n°45
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10835

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  46. Résultat n°46
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  47. Résultat n°47
    Naissances 1793-an II, an IV-1822.

    154 medias

    Naissances 1793-an II, an IV-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7268

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances 1793-an II, an IV-1822.
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49
    Etat de sections.

    158 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P3895

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  50. Résultat n°50
    Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6112

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille...
  51. Résultat n°51
    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6098

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.
  52. Résultat n°52
    Bâtiments scolaires.- Projet de construction.

    1 media

    Bâtiments scolaires.- Projet de construction.

    Date

    1879

    Cote

    5E21/5

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Bâtiments scolaires.- Projet de construction.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  53. Résultat n°53
    Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

    150 medias

    Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

    Date

    1757-1758

    Cote

    5E21/10

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend...
  54. Résultat n°54

    Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W108

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1092

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  57. Résultat n°57
    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6109

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille...
  58. Résultat n°58
    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6105

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  61. Résultat n°61
    Frais d'exploitation de la coupe affouagère.

    1 media

    Frais d'exploitation de la coupe affouagère.

    Date

    1879

    Cote

    5E21/7

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Frais d'exploitation de la coupe affouagère.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  62. Résultat n°62
    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6110

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille...
  63. Résultat n°63
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  64. Résultat n°64
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    117 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10834

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  65. Résultat n°65
    Naissances, décès.

    165 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8245

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  66. Résultat n°66
    1er juin 1849 - 28 janvier 1881.

    1 media

    1er juin 1849 - 28 janvier 1881.

    Date

    1849-1881

    Cote

    5E21/2

    • Contexte : Archives communales déposées : VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1er juin 1849 - 28 janvier 1881.

    Producteur :

    Service versant : 09 Communes, Service producteur : 09 Communes

  67. Résultat n°67
    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6097

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés bâties.

    26 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  69. Résultat n°69
    Mariages, publications de mariage.

    149 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  70. Résultat n°70
    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6102

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.
  71. Résultat n°71
    Décès 1793-an II, an IV-1822.

    147 medias

    Décès 1793-an II, an IV-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VALFIN-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès 1793-an II, an IV-1822.
  72. Résultat n°72
    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.

    1 media

    Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6100

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.