Val-d'Epy, commune

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1
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W17
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 w 17 - BOURCIA - VAL D'EPY 1984-1988
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

Date

1948-2004

Cote

109J12
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
3
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12791
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VAL D'EPY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.

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Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...