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1

Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).
Cote
2286W63
 Date
1978-2010
 Lieu
Jura, département, Prémanon, commune, Etoile (L'), commune, Suisse, pays, Val de Seille, unité géographique, Val d'Amour, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Associations de protection de l'environnement
  • Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...
2

Graine de GVA - groupement de vulgarisation agricole du Val de Seille
Cote
Per1241
 Date
1997-2012
 Lieu
Val de Seille, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Graine de GVA - groupement de vulgarisation agricole...
3

Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée de Baume-les-Messieurs)- dossier descriptif du site- réunions préalables à la réalisation du document d'objectifs (DOCOB) : 07/04/1999 - 21/05/1999 - 15/12/2000- cartographie des milieux ouverts et cartographie des habitats forestiers (07/2000)- réunion d'approbation du document d'objectifs en date du 26/02/2003- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 28/11/2005- site opérationnel : lettre du 14/04/2005- désignation en ZPS : 06/04/2006- signature des contrats : 22/05/2006- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 13/02/2007- constitution du comité de pilotage (COPIL) : arrêté préfectoral du 23/04/2007- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009
Cote
2286W31
 Date
1999-2009
 Lieu
Val de Seille, unité géographique, Baume-les-Messieurs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée...