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Résultat n°1

Le Val d'Amour. Nouvelles franc-comtoises.

Date

-

Cote

8oF433

Résultat n°2

Le Lien du Val d'Amour

Date

1946-2009

Cote

Per13

Résultat n°3

Le Val d'Amour. Nouvelles franc-comtoises.

Date

-

Cote

8oF1618

Résultat n°4

Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

Date

1978-2010

Cote

2286W63

Résultat n°5

Canard sur la Loue (Un) - Val d'Amour, l'amour du pays

Date

1986-...

Cote

Per327

Résultat n°6

Le Val d'Amour. Conférence publique faite à Villers-Farlay, Cramans, Chissey, Ecleux, Chamblay, Arc-et-Senans (Doubs) et Champagne-sur-Loue pendant l'hiver 1909-1910.

Date

-

Cote

8oF1638/1

Résultat n°7

Communauté de communes du Val d'Amour - département du Jura

Date

2000-2006

Cote

Per1389

Résultat n°8

Annuaire des associations et des activités. Val d'amour, l'amour du pays. Association de Développement et d'Aménagement du Val d'Amour.

Date

-

Cote

Br3860