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  1. Résultat n°1

    Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2268W331

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
    • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Elargissement du canal du Rhône au Rhin.- Réunions avec les Ponts-et-Chaussées

    Date

    1964

    Cote

    1149W44

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Elargissement du canal du Rhône au Rhin.- Réunions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole