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  1. Résultat n°1

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports mensuels, janvier 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W137

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W246

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Conseil national. Nomination de M. Privat-Janod, 1941.

    Date

    1941

    Cote

    304W52

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Conseil national. Nomination de M. Privat-Janod, 1941.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W236

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W238

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W244

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels sur l'état d'esprit de la population, janvier 1943 - janvier 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W136

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953-1954

    Cote

    304W249

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes des Rousses...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Date

    1945

    Cote

    304W161

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés » sur demande du préfet : rapport établi par la municipalité.

    Cote

    4Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement des services administratifs et financiers de l'arrondissement.- Rapport du vérificateur des poids et mesures de l'arrondissement sur la situation du service (1872), rapport du receveur des finances de Saint-Claude sur les services financiers (1872), rapports de situation réalisé par les caisses d'épargne de Morez et de Saint-Claude (1872), rapport du receveur des Postes sur la situation du service du bureau (1872),rapport de l'inspecteur primaire de Saint-Claude sur l'instruction primaire dans l'arrondissement (1872).

    Cote

    4Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Fonctionnement des services administratifs et financiers...
  12. Résultat n°12

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W235

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W229

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W234

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Service des renseignements généraux: "fichier départemental" (notices sur la vie économique, sociale et politique).

    Date

    1942-1943

    Cote

    304W290

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: "fichier départemental"...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W243

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Opinion publique, surveillance. Politique intérieure: rapports de police et du préfet.

    Date

    1949-1953

    Cote

    304W16

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opinion publique, surveillance. Politique intérieure:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W240

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W241

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W233

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet