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  1. Résultat n°1

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports mensuels, janvier 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W137

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W246

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Conseil national. Nomination de M. Privat-Janod, 1941.

    Date

    1941

    Cote

    304W52

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Conseil national. Nomination de M. Privat-Janod, 1941.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W236

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W238

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W244

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels sur l'état d'esprit de la population, janvier 1943 - janvier 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W136

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953-1954

    Cote

    304W249

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes des Rousses...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Date

    1945

    Cote

    304W161

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés » sur demande du préfet : rapport établi par la municipalité.

    Cote

    4Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement des services administratifs et financiers de l'arrondissement.- Rapport du vérificateur des poids et mesures de l'arrondissement sur la situation du service (1872), rapport du receveur des finances de Saint-Claude sur les services financiers (1872), rapports de situation réalisé par les caisses d'épargne de Morez et de Saint-Claude (1872), rapport du receveur des Postes sur la situation du service du bureau (1872),rapport de l'inspecteur primaire de Saint-Claude sur l'instruction primaire dans l'arrondissement (1872).

    Cote

    4Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Fonctionnement des services administratifs et financiers...
  12. Résultat n°12

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W235

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W229

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W234

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Service des renseignements généraux: "fichier départemental" (notices sur la vie économique, sociale et politique).

    Date

    1942-1943

    Cote

    304W290

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: "fichier départemental"...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W243

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Opinion publique, surveillance. Politique intérieure: rapports de police et du préfet.

    Date

    1949-1953

    Cote

    304W16

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opinion publique, surveillance. Politique intérieure:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W240

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W241

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W233

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W232

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W239

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W228

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  24. Résultat n°24

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W230

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Service des renseignements généraux: notes d'informations.

    Date

    1952

    Cote

    304W248

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: notes d'informations.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W247

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    Opinion publique, vie politique et situation générale des communes.- Rapport global du juge de paix des Bouchoux sur le canton (1864), note anonyme sur les forêts soumises au régime forestier (1864), feuilles de tournée dans les communes réalisées par le commissaire de police de Saint-Claude et de Morez (1869), rapports du commissaire de police de Saint-Claude sur l'état politique, moral et matériel de la ville de Saint-Claude (1869-1870

    Date

    1864-1870

    Cote

    4Z11

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Opinion publique, vie politique et situation générale...
  28. Résultat n°28

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W237

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  29. Résultat n°29

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W231

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  30. Résultat n°30

    Opinion publique, surveillance. Politique internationale, guerre d'Indochine, mouvements pacifistes: rapports de police, rapports du Préfet.

    Date

    1951-1955

    Cote

    304W11

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opinion publique, surveillance. Politique internationale,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  31. Résultat n°31

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W245

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  32. Résultat n°32

    Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W242

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Dole: rapports mensuels au préfet sur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    Vie économique et industrielle.- Note du procureur impérial à SaintClaude sur les forces ouvrières, industrielles et commerciales de l'arrondissement (1849), note anonyme sur la situation industrielle (1864), rapport du receveur de Bois-d'Amont sur la vie industrielle de la vallée de Bois-d'Amont (1865), rapport du juge de paix de Morez sur 2 Transcription des courriers envoyés par le sous-préfet au préfet, aux maires et autres fonctionnaires et interlocuteurs de l'arrondissement de Saint-Claude. 15 les activités industrielles du canton de Morez et sur la vallée des Dappes (1865).

    Date

    1849-1865

    Cote

    4Z12

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Vie économique et industrielle.- Note du procureur...