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  1. Résultat n°1

    Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

    Date

    1996

    Cote

    2268W232

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1112W24

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  3. Résultat n°3

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1112W23

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  4. Résultat n°4

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1112W22

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  5. Résultat n°5

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse de retraite : contrat. Sécurité sociale : réglements, cotisations. Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) : réglements, cotisations.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W26

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  6. Résultat n°6

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1112W20

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  7. Résultat n°7

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1976-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1112W21

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.