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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
Cote
2268W232
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).
Cote
1112W24
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).
Cote
1112W23
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).
Cote
1112W22
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse de retraite : contrat. Sécurité sociale : réglements, cotisations. Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) : réglements, cotisations.
Cote
1112W26
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1974-1975).
Cote
1112W20
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1976-1978).
Cote
1112W21
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...