Union de Recouvrement Cotisations de Sécurité Sociale et Allocations Familiales

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.	Cote 2268W232	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION ECONOMIE ET EMPLOI Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
Résultat n°2	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).	Cote 1112W24	Date 1982-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
Résultat n°3	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).	Cote 1112W23	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
Résultat n°4	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).	Cote 1112W22	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
Résultat n°5	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse de retraite : contrat. Sécurité sociale : réglements, cotisations. Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) : réglements, cotisations.	Cote 1112W26	Date 1974-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse...
Résultat n°6	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1974-1975).	Cote 1112W20	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...
Résultat n°7	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1976-1978).	Cote 1112W21	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

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Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse de retraite : contrat. Sécurité sociale : réglements, cotisations. Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) : réglements, cotisations.