Ministère de la justice, tribunaux d'Arbois et Dole.
Date
1821-1843
Cote
110J917
-
Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Troisième génération.
- Marie-Etienne Monnier.
- Activités politiques.
- Correspondance avec l'administration dans le cadre...
- Correspondance avec les autres administrations sur...
- Ministère de la justice, tribunaux d'Arbois et Dole.
Producteur :
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées