Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2439W/1
Date
1984
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition,...
Résultat n°2
Cote
2439W/20-2439W/30
Date- Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers...
Résultat n°3
Cote
2439W/32
Date
2009
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers...
Résultat n°4
Cote
2439W31
Date
1994-2004
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats...
Résultat n°5
Cote
2439W/16-2439W/19
Date
2004
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers...
Résultat n°6
Cote
2439W/2-2439W/11
Date
2009
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Juridiction contentieuse : procédures civiles.
Résultat n°7
Cote
2439W/12-2439W/15
Date
2009
Lieu
Lons-le-saunier
Type de document -
  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
  • Juridiction de proximité : procédures civiles.