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  • 1
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  • 2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    148 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E332/6

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    34 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1687-1696

    Cote

    5E332/8

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    192 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3E/3912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOURMONT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P3850

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  • 6

    Matrice des propriétés bâties, 1882 révisée jusqu'en 1910.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E332/16

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés bâties, 1882 révisée jusqu'en...
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    303 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1807-1812

    Cote

    3E/7198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOURMONT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    161 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3E/7203

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOURMONT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9

    Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire, 1831. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 396 à 418).

    Date

    1831-1834

    Cote

    5E332/21

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation...
  • 10
    Tourmont, section E, Soupois, feuille 5.

    1 media

    Tourmont, section E, Soupois, feuille 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6033

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section E, Soupois, feuille 5.
  • 11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    148 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E332/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Tournmont
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    108 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1701-1717

    Cote

    5E332/2

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 13
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1675-1701

    Cote

    5E332/1

    • Contexte : Archives communales déposées : TOURMONT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14
    Tourmont, section B, Chazeau, feuille 2.

    1 media

    Tourmont, section B, Chazeau, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6020

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section B, Chazeau, feuille 2.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    165 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1867

    Cote

    3E/7209

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOURMONT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16

    Tourmont

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6733/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Tourmont
  • 17
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 596.

    Date

    1932

    Cote

    3P3854

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 596.
  • 19
    Publications de mariage.

    180 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/7200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOURMONT
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage.
  • 20

    Tourmont

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6733/12

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Tourmont